Article TABLEAU 20 BIS AUTONOME MODIFIE, en vigueur du au (Code de la sécurité sociale)
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Date de création : 23 juin 1985.
Dernière mise à jour : - DESIGNATION DES MALADIES :
Cancer bronchique primitif
DELAI DE PRISE EN CHARGE : 40 ans
LISTE INDICATIVE DES TRAVAUX SUSCEPTIBLES DE PROVOQUER CETTE MALADIE :
Travaux de pyro-métallurgie exposant à l'inhalation de poussières ou de vapeurs arsenicales.
Travaux de fabrication et de conditionnement de l'anhydride arsénieux.
Fabrication de pesticides arsenicaux à partir de composés inorganiques pulvérulents de l'arsenic.