Article TABLEAU 16 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du au (Code de la sécurité sociale)
Article TABLEAU 16 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du au (Code de la sécurité sociale)
Date de création : 14 décembre 1938.
Dernière mise à jour : 9 novembre 1972 DESIGNATION DES MALADIES :
Dermites eczématiformes
DELAI DE PRISE EN CHARGE : 7 jours
DESIGNATION DES MALADIES :
Conjonctivites
DELAI DE PRISE EN CHARGE : 7 jours
DESIGNATION DES MALADIES :
Epithéliomas primitifs de la peau
DELAI DE PRISE EN CHARGE : 20 ans
LISTE INDICATIVE DES PRINCIPAUX TRAVAUX SUSCEPTIBLES DE PROVOQUER CES MALADIES :
Préparation, emploi, manipulation des goudrons de houille, brais de houille et huiles anthracéniques notamment :
Piquage, chargement, déchargement, manutention de ces produits ; Fabrication d'agglomérés au moyen de brai de houille.