Article Annexe II tableau 15 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du au (Code de la sécurité sociale)
Article Annexe II tableau 15 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du au (Code de la sécurité sociale)
Date de création : 14 décembre 1938.
DESIGNATION DES MALADIES :
Accidents aigus (manifestations nerveuses avec cyanose)
DELAI DE PRISE EN CHARGE : 3 jours
DESIGNATION DES MALADIES :
Dermites eczématiformes confirmées par la positivité des tests épicutanés ou par la récidive à une nouvelle exposition
DELAI DE PRISE EN CHARGE : 7 jours
DESIGNATION DES MALADIES :
Anémie avec cyanose et subictère
DELAI DE PRISE EN CHARGE : 30 jours
DESIGNATION DES MALADIES :
Asthme ou dyspnée asthmatiforme confirmé par tests ou par épreuves fonctionnelles, récidivant après nouvelle exposition
DELAI DE PRISE EN CHARGE : 7 jours
DESIGNATION DES MALADIES :
Cystites aiguës hémorragiques
DELAI DE PRISE EN CHARGE : 7 jours
DESIGNATION DES MALADIES :
Lésions vésicales (confirmées par cystoscopie), provoquées par la benzidine, ses homologues, ses sels et ses dérivés chlorés, la dianisidine, l'amino-4, diphényle, la Bêta-naphtylamine et le 4-nitro-diphényle :
Congestion vésicale avec varicosités
DELAI DE PRISE EN CHARGE : 7 jours
Tumeurs bénignes ou malignes
DELAI DE PRISE EN CHARGE : 30 ans
LISTE INDICATIVE DES PRINCIPAUX TRAVAUX SUSCEPTIBLES DE PROVOQUER CES MALADIES :
Préparation, emploi, manipulation des amines aromatiques, de leurs dérivés hydroxylés, halogénés, nitrosés, nitrés et sulfonés, du 4-nitro-diphényle et de produits en renfermant, notamment :
Fabrication des amines aromatiques et de leurs dérivés ;
Préparation au moyen d'amines aromatiques, de produits chimiques, matières colorantes, produits pharmaceutiques, accélérateurs de vulcanisation du caoutchouc ;
Utilisation des amines aromatiques et des produits qui en dérivent, lorsque ces derniers contiennent des amines aromatiques à l'état libre.