Article TABLEAU 14 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du au (Code de la sécurité sociale)
Article TABLEAU 14 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du au (Code de la sécurité sociale)
Date de création : 14 décembre 1938.
Dernière mise à jour : 23 juin 1985
DESIGNATION DES MALADIES :
A - Intoxication suraiguë avec hyperthermie oedème pulmonaire, éventuellement atteinte hépatique, rénale et myocardique
DELAI DE PRISE EN CHARGE : 3 jours
DESIGNATION DES MALADIES :
B - Intoxication aiguë ou subaiguë avec asthénie, amaigrissement rapide, hypersudation suivie d'hyperthermie avec gêne respiratoire
DELAI DE PRISE EN CHARGE : 7 jours
DESIGNATION DES MALADIES :
C - Manifestations digestives (douleurs abdominales, vomissements, diarrhées) associées à la présence du toxique ou de ses métabolites dans le sang ou les urines
DELAI DE PRISE EN CHARGE : 7 jours
DESIGNATION DES MALADIES :
D - Irritation des voies aériennes supérieures et conjonctivites
DELAI DE PRISE EN CHARGE : 7 jours
DESIGNATION DES MALADIES :
E - Dermites irritatives
DELAI DE PRISE EN CHARGE : 7 jours
DESIGNATION DES MALADIES :
F - Syndrome biologique caractérisé par : Neutropénie franche (moins de 1000 polynucléaires neutrophiles par mm3) liée à des préparations associant du pentachlorophénol, ses homologues ou ses sels, à du lindane
DELAI DE PRISE EN CHARGE : 90 jours
LISTE INDICATIVE DES PRINCIPAUX TRAVAUX SUSCEPTIBLES DE PROVOQUER CES MALADIES :
Préparation, emploi, manipulation des dérivés nitrés du phénol (dinitrophénol, dinitro-orthocrésol, dinoseb, leurs homologues et leurs sels) notamment :
Fabrication des produits précités ;
Fabrication de matières colorantes au moyen des produits précités ;
Préparation et manipulation d'explosifs renfermant l'un ou l'autre des produits précités ;
Travaux de désherbage utilisant les produits précités ;
Travaux antiparasitaires entraînant la manipulation de ces produits précités.
Préparation, emploi, manipulation des dérivés halogénés de l'hydroxybenzonitrile notamment :
Fabrication des produits précités ;
Fabrication et conditionnement des pesticides en contenant.
Préparation, manipulation, emploi du pentachlorophénol, ses homologues et ses sels ainsi que des produits en renfermant notamment au cours des travaux ci-après :
Trempage du bois ;
Empilage du bois fraîchement trempé ;
Pulvérisation du produit ;
Préparation des peintures en contenant ;
Lutte contre les xylophages ;
Traitement des charpentes en place par des préparations associant du pentachlorophénol, ses homologues et ses sels à du lindane.