Article TABLEAU 4 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du au (Code de la sécurité sociale)
Article TABLEAU 4 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du au (Code de la sécurité sociale)
Date de création : 4 janvier 1931.
Dernière mise à jour : 19 juin 1977 DESIGNATION DES MALADIES :
Anémie progressive grave du type hypoplasique ou aplasique
DELAI DE PRISE EN CHARGE : 3 ans
DESIGNATION DES MALADIES :
Leucoses
DELAI DE PRISE EN CHARGE : 10 ans
DESIGNATION DES MALADIES :
Etats leucémoïdes
DELAI DE PRISE EN CHARGE : 3 ans
DESIGNATION DES MALADIES :
Leucopénie avec neutropénie
DELAI DE PRISE EN CHARGE : 1 an
DESIGNATION DES MALADIES :
Anémie progressive légère du type hypoplasique ou aplasique
DELAI DE PRISE EN CHARGE : 1 an
DESIGNATION DES MALADIES :
Syndrome hémorragique
DELAI DE PRISE EN CHARGE : 1 an
DESIGNATION DES MALADIES :
Purpura
DELAI DE PRISE EN CHARGE : 1 an
DESIGNATION DES MALADIES :
Troubles gastro-intestinaux accompagnés de vomissements à répétition
DELAI DE PRISE EN CHARGE : 3 mois
DESIGNATION DES MALADIES :
Accidents aigus (coma, convulsions) en dehors des cas considérés comme accidents du travail
DELAI DE PRISE EN CHARGE : 3 jours
LISTE INDICATIVE DES PRINCIPAUX TRAVAUX SUSCEPTIBLES DE PROVOQUER L'INTOXICATION BENZOLIQUE :
- Préparation, emploi, manipulation du benzène et de ses homologues, des benzols et autres produits renfermant du benzène ou ses homologues, notamment :
- Préparation, extraction, rectification des benzols. - Emploi du benzène et de ses homologues pour la préparation de leurs dérivés.
- Extraction des matières grasses, dégraissage des os, peaux, cuirs, fibres textiles, tissus ; nettoyage à sec ; dégraissage des pièces métalliques et de tous autres objets souillés de matières grasses.
- Préparation de dissolutions de caoutchouc ; manipulation et emploi de ces dissolutions ; tous autres emplois des benzols comme dissolvants du caoutchouc, de ses dérivés ou de ses succédanés.
- Fabrication et application des vernis, peintures, émaux, mastics, encres, produits d'entretien renfermant des benzols ; fabrication de simili-cuirs, encollage de la rayonne et autres fibres, au moyen d'enduits renfermant des benzols ; emplois divers des benzols comme dissolvants des résines naturelles ou synthétiques.
- Autres emplois des benzols ou des produits en renfermant, comme agents d'extraction, d'imprégnation, d'agglomération ou de nettoyage, comme décapants, dissolvants ou diluants ; filtration, concentration des benzeniques, essorage et séchage, solution dans les hydrocarbures des substances préalablement diverses renfermant des benzols.
- Emploi des benzols comme déshydratants des alcools et autres substances liquides ou solides.
- Emploi des benzols comme dénaturants.
- Préparation des carburants renfermant des hydrocarbures benzéniques, transvasement, manipulation de ces carburants.