Article Annexe II tableau 1 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du au (Code de la sécurité sociale)
Article Annexe II tableau 1 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du au (Code de la sécurité sociale)
DESIGNATION DES MALADIES :
A. - Manifestations aiguës et subaiguës :
Anémie (hémoglobine sanguine inférieure à 13 g/100 ml chez l'homme et 12 g/100 ml chez la femme).
DELAI DE PRISE EN CHARGE : 3 mois
LISTE INDICATIVE DES PRINCIPAUX TRAVAUX SUSCEPTIBLES DE PROVOQUER CES MALADIES :
Extraction, traitement, préparation, emploi, manipulation du plomb, de ses minerais, de ses alliages, de ses combinaisons et de tout produit en renfermant.
DESIGNATION DES MALADIES :
Syndrome douloureux abdominal paroxystique apyrétique avec état subocclusif (coliques de plomb) habituellement accompagné d'une crise hypertensive.
DELAI DE PRISE EN CHARGE : 30 jours
LISTE INDICATIVE DES PRINCIPAUX TRAVAUX SUSCEPTIBLES DE PROVOQUER CES MALADIES :
Récupération du vieux plomb.
Grattage, brûlage, découpage au chalumeau de matières recouvertes de peintures plombifères.
DESIGNATION DES MALADIES :
Encéphalophatie aiguë.
DELAI DE PRISE EN CHARGE : 30 jours
Pour toutes les manifestations aiguës et subaiguës, l'exposition au plomb doit être caractérisée par une plombémie supérieure à 40 microgrammes par 100 ml de sang et les signes cliniques associés à un taux d'acide delta aminolévulinique urinaire supérieur à 15 microgrammes/g de créatinines ou à un taux de protoporphyrine érythrocytaire sanguine supérieur à 20 microgrammes/g d'hémoglobine et pour l'anémie à un taux de ferritine normal ou élevé.
DESIGNATION DES MALADIES :
B. - Manifestations chroniques :
Neuropathies périphériques et/ou syndrome de sclérose latérale amyotrophique ne s'aggravant pas après l'arrêt de l'exposition.
DELAI DE PRISE EN CHARGE : 3 ans
DESIGNATION DES MALADIES :
Troubles neurologiques organiques à type d'altération des fonctions cognitives, dont l'organicité est confirmée, après exclusion des manifestations chroniques de la maladie alcoolique, par des méthodes objectives.
DELAI DE PRISE EN CHARGE : 1 an
DESIGNATION DES MALADIES :
Insuffisance rénale chronique.
Pour toutes les manifestations chroniques, l'exposition au plomb doit être caractérisée par une plombémie antérieure supérieure à 80 microgrammes/100 ml ou, à défaut, par des perturbations biologiques spécifiques d'une exposition antérieure au plomb.
DELAI DE PRISE EN CHARGE : 10 ans
DESIGNATION DES MALADIES :
C. - Syndrome biologique associant deux anomalies :
- d'une part, atteinte biologique comprenant soit un taux d'acide delta aminolévulinique supérieur à 15 microgrammes/g de créatinine urinaire, soit un taux de protoporphyrine érythrocytaire supérieur à 20 microgrammes/g d'hémoglobine.
- d'autre part, plombémie supérieure à 80 microgrammes/100 ml de sang.
Le syndrome biologique doit être confirmé par la répétition des deux examens retenus, pratiqués dans un intervalle rapproché par un laboratoire agréé dans les conditions prévues à l'article 4 du décret n° 88-120 du 1er février 1988 relatif à la protection des travailleurs exposés au plomb métallique et à ses composés.