Article TABLEAU 1 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du au (Code de la sécurité sociale)
Article TABLEAU 1 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du au (Code de la sécurité sociale)
Date de création : 27 octobre 1919.
Dernière mise à jour : 19 juin 1977 DESIGNATION DES MALADIES :
Syndrome douloureux abdominal paroxystique apyrétique avec état subocclusif (coliques de plomb), habituellement accompagné d'une crise paroxystique hypertensive et d'une poussée d'hématies à granulations basophiles DELAI DE PRISE EN CHARGE : 30 jours
DESIGNATION DES MALADIES :
Paralysie des extenseurs des doigts ou des petits muscles de la main DELAI DE PRISE EN CHARGE : 1 an
DESIGNATION DES MALADIES :
Encéphalopathie aiguë a) Survenant chez un sujet ayant présenté un ou plusieurs des symptômes inscrits au tableau
b) Ne s'accompagnant pas de ces symptômes en cas d'intoxication due aux dérivés alcoylés du plomb tels que le plomb tétraméthyle ou le plomb tétraéthyle
DELAI DE PRISE EN CHARGE : 30 jours
DESIGNATION DES MALADIES :
Néphrite azotémique ou néphrite hypertensive et leurs complications
DELAI DE PRISE EN CHARGE : 5 ans
DESIGNATION DES MALADIES :
Anémie confirmée par des examens hématologiques répétés et accompagnée d'hématies à granulations basophiles
DELAI DE PRISE EN CHARGE : 6 mois
DESIGNATION DES MALADIES :
Syndrome biologique caractérisé par un abaissement de l'hémoglobine à moins de 13 grammes par 100 ml de sang, par un taux d'hématies ponctuées supérieur à 1 pour 1.000 hématies et une élévation de l'acide delta-aminolévulinique urinaire supérieure à 20 mg pour 1.000 ml
DELAI DE PRISE EN CHARGE : 30 jours
Le diagnostic doit être confirmé par les résultats des mêmes examens pratiqués dans un délai compris entre le quinzième et le trentième jour suivant la date du diagnostic
LISTE INDICATIVE DES PRINCIPAUX TRAVAUX SUSCEPTIBLES DE PROVOQUER CES MALADIES :
- Extraction, traitement, préparation, emploi, manipulation du plomb, de ses minerais, de ses alliages, de ses combinaisons et de tout produit en renfermant, notamment ;
- Extraction et traitement des minerais de plomb et résidus plombifères ;
- Métallurgie, affinage, fonte, laminage du plomb, de ses alliages et des métaux plombifères ;
- Récupération du vieux plomb ;
- Soudure et étamage à l'aide d'alliage de plomb ;
- Fabrication, soudure, ébarbage, polissage de tous objets en plomb ou en alliage de plomb ;
- Fonte de caractères d'imprimerie en alliage de plomb, conduite de machines à composer, manipulation de caractères ;
- Fabrication, réparation des accumulateurs au plomb ;
- Trempe au plomb et tréfilage des aciers trempés au plomb ;
- Métallisation au plomb par pulvérisation ;
- Fabrication et manipulation des oxydes et sels de plomb ;
- Préparation et application de peintures, vernis, laques, encres, mastics, enduits à base de composés du plomb ;
- Grattage, brûlage, découpage au chalumeau de matières recouvertes de peintures plombifères ;
- Fabrication et application des émaux plombifères ;
- Composition de verres au plomb ;
- Fabrication et manipulation des dérivés alcoylés du plomb tels que le plomb tétraméthyle ou le plomb tétraéthyle, notamment préparation de carburants qui renferment ces derniers et nettoyage des réservoirs contenant ces carburants ;
- Glaçure et décoration des produits céramiques au moyen de composés du plomb.