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Article R382-33 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du au (Code de la sécurité sociale)

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Bénéficient des prestations en espèces de l'assurance maladie et de l'assurance maternité les artistes auteurs mentionnés au dernier alinéa de l'article L. 382-8 remplissant les conditions requises par les articles 1er et 2 du décret n° 57-409 du 30 mars 1957.