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Article R341-24 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Code de la sécurité sociale)

Article R341-24 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Code de la sécurité sociale)


Les dispositions relatives à l'assurance maladie et à l'assurance maternité sont applicables à l'assurance invalidité en ce qui concerne les prestations en nature servies par la caisse primaire d'assurance maladie.