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Article R123-42 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du 21/12/1985 au 13/10/2004 (Code de la sécurité sociale)

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Article R123-42 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du 21/12/1985 au 13/10/2004 (Code de la sécurité sociale)

Pendant la durée des sessions de perfectionnement, les auditeurs sont placés sous l'autorité du directeur et soumis au règlement intérieur du centre.