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Article R123-38 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Code de la sécurité sociale)

Article R123-38 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Code de la sécurité sociale)


L'Ecole nationale supérieure de sécurité sociale organise des sessions de formation continue des personnels mentionnés aux deuxième et troisième alinéas de l'article R. 123-9.