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Article Annexe II : Tableau n° 20 TER AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Code de la sécurité sociale)

Article Annexe II : Tableau n° 20 TER AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Code de la sécurité sociale)


Cancer bronchique primitif provoqué par l'inhalation de poussières ou de vapeurs renfermant des arseno-pyrites aurifères









DÉSIGNATION DE LA MALADIE

DÉLAI DE
prise en charge

LISTE LIMITATIVE DES TRAVAUX SUSCEPTIBLES de provoquer cette maladie

Cancer bronchique primitif.

40 ans (sous réserve d'une durée d'exposition de 10 ans)

Travaux d'extraction au fond dans les mines de minerais renfermant des arseno-pyrites aurifères. Travaux de concassage et de broyage effectués à sec de minerais renfermant des arseno-pyrites aurifères.