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Article L821-9 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Code de la sécurité sociale)

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Nonobstant toute disposition contraire, le présent titre est applicable aux personnes de nationalité étrangère titulaires d'un des titres de séjour ou documents justifiant la régularité de leur séjour en France. La liste de ces titres et documents est fixée par décret.