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Article L341-11 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du
21/12/1985
au
01/01/2020
(Code de la sécurité sociale)
Données brutes
Article L341-11 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du
21/12/1985
au
01/01/2020
(Code de la sécurité sociale)
La pension peut être révisée en raison d'une modification de l'état d'invalidité de l'intéressé.