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Article L332-2 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du au (Code de la sécurité sociale)

Article L332-2 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du au (Code de la sécurité sociale)


En cas de grossesse pathologique ou de suites de couches pathologiques, l'assurance maladie court à partir de la constatation de l'état morbide .

Les dispositions des chapitres 1er et 2 du titre IV du présent livre reçoivent, éventuellement, application.