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Article D742-44 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Code de la sécurité sociale)

Article D742-44 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Code de la sécurité sociale)


L'assurance volontaire ouvre droit aux mêmes prestations du régime de base que l'assurance obligatoire.

Toutefois, leur montant est réduit dans les mêmes proportions que le montant des cotisations versées et calculé en fonction des seules années d'assurance.

Les périodes d'assurance obligatoire et d'assurance volontaire se cumulent pour le calcul des pensions de vieillesse.