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Article D722-15-5 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du au (Code de la sécurité sociale)

Article D722-15-5 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du au (Code de la sécurité sociale)


En cas de naissances multiples, les durées maximum du remplacement et le montant maximum fixés à l'article D. 722-15-2 sont doublés. Dans ce cas, les jours supplémentaires sont à prendre au cours d'une période commençant à partir de l'accouchement et se terminant quinze semaines après celui-ci.