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Article D615-9 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du au (Code de la sécurité sociale)

Article D615-9 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du au (Code de la sécurité sociale)


En cas de naissances multiples, la durée maximum du remplacement et le montant maximum fixés à l'article D. 615-7 sont doublés. Dans ce cas, les jours supplémentaires sont à prendre au cours d'une période commençant à partir de l'accouchement et se terminant quinze semaines après celui-ci.