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Article D381-15 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du au (Code de la sécurité sociale)

Article D381-15 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du au (Code de la sécurité sociale)

L'option pour le régime particulier doit être formulée pour une durée de deux ans.


Pour continuer à bénéficier du régime au-delà de cette période, une nouvelle demande doit être formée auprès de la caisse mutuelle d'assurance maladie des cultes trois mois avant l'expiration de ladite période.