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Article 4 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 11 février 2004 fixant la nature et la périodicité des examens médicaux prévus aux articles L. 3621-2 et R. 3621-3 du code de la santé publique)

Article 4 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 11 février 2004 fixant la nature et la périodicité des examens médicaux prévus aux articles L. 3621-2 et R. 3621-3 du code de la santé publique)


Selon les disciplines, les sportifs visés à l'article L. 231-6 du code du sport sont soumis aux examens suivants :

1° Un examen ophtalmologique annuel effectué par un spécialiste pour les disciplines suivantes :

- sports mécaniques ;

- sports aériens (sauf aéromodélisme) ;

- disciplines alpines (ski alpin et acrobatique, snowboard) et ski-alpinisme ;

- sports de combats (pieds-poings).

2° Un examen ORL annuel effectué par un spécialiste pour les disciplines suivantes :

- sports aériens (sauf aéromodélisme) ;

- sports sous-marins.

3° Un examen biologique, trois fois par an, comprenant :
numération-formule sanguine, réticulocytes, ferritine pour les disciplines suivantes :

- athlétisme (courses uniquement) ;

- aviron ;

- biathlon ;

- course d'orientation ;

- cyclisme ;

- natation ;

- pentathlon moderne ;

- roller skating ;

- ski de fond ;

- triathlon.