Article 4 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du au (Arrêté du 11 février 2004 fixant la nature et la périodicité des examens médicaux prévus aux articles L. 3621-2 et R. 3621-3 du code de la santé publique)
Article 4 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du au (Arrêté du 11 février 2004 fixant la nature et la périodicité des examens médicaux prévus aux articles L. 3621-2 et R. 3621-3 du code de la santé publique)
Selon les disciplines, les sportifs visés à l'article L. 3621-2 du code de la santé publique sont soumis aux examens suivants :
1° Un examen ophtalmologique annuel effectué par un spécialiste pour les disciplines suivantes :
- sports mécaniques ;
- sports aériens (sauf aéromodélisme) ;
- disciplines alpines (ski alpin et acrobatique, snowboard) et ski-alpinisme ;
- sports de combats (pieds-poings).
2° Un examen ORL annuel effectué par un spécialiste pour les disciplines suivantes :
- sports aériens (sauf aéromodélisme) ;
- sports sous-marins.
3° Un examen radiographique du rachis lombaire (face, profil, trois quarts) :
a) Annuellement avant l'âge de quinze ans puis tous les deux ans pour les disciplines suivantes :
- plongeon ;
- gymnastique ;
- patinage artistique.
b) Avant l'âge de quinze ans, sans renouvellement en cas de résultats normaux :
- rugby à XV (joueurs de 1re ligne).
4° Un examen radiographique du rachis cervical (face, profil avec mesure de l'indice de Torg) tous les deux ans pour les disciplines suivantes :
- rugby à XV ;
- rugby à XIII ;
- lutte ;
- football américain.
5° Un examen biologique, trois fois par an, comprenant :
numération-formule sanguine, réticulocytes, ferritine pour les disciplines suivantes :