Article Annexe I AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Arrêté du 1 juillet 1976 ALIMENTS DIETETIQUES ET DE REGIME DE L'ENFANCE.)
Article Annexe I AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Arrêté du 1 juillet 1976 ALIMENTS DIETETIQUES ET DE REGIME DE L'ENFANCE.)
Nota - Les valeurs indiquées se rapportent aux produits prêts à l'emploi.
1. Energie.
Minimum : 250 kJ/100 ml (60 kcal/100 ml).
Maximum : 315 kJ/100 ml (75 kcal/100 ml).
2. Protéines :
(Teneur en protéines = teneur en azote x 6,38) pour les protéines de lait de vache.
(Teneur en protéines = teneur en azote x 6,25) pour les isolats de protéines de soja et les hydrolysats partiels de protéines.
On entend par indice chimique le plus faible des rapports existant entre la quantité de chaque acide aminé essentiel de la protéine considérée et la quantité de chaque acide aminé correspondant de la protéine de référence.
2.1. Préparation à base de protéines de lait de vache :
Minimum
0,45 g/100 kJ
(1,8 g/100 kcal)
Maximum
0,7 g/100 kJ
(3 g/100 kcal)
A valeur énergétique égale, la préparation doit contenir une quantité disponible de chacun des acides aminés essentiels et semi-essentiels au moins égale à celle contenue dans la protéine de référence (lait maternel, tel que défini à l'annexe V) ; toutefois, pour les calculs, les concentrations de méthionine et de cystine peuvent être comptées ensemble.
2.2. Préparations à base d'hydrolysats partiels de protéines :
Minimum
0,56 g/100 kJ
(2,25 g/100 kcal)
Maximum
0,7 g/100 kJ
(3 g/100 kcal)
A valeur énergétique égale, la préparation doit contenir une quantité disponible de chacun des acides aminés essentiels et semi-essentiels au moins égale à celle contenue dans la protéine de référence (lait maternel, tel que défini à l'annxe V) ; toutefois, pour les calculs, les concentrations de méthionine et de cystine peuvent être comptées ensemble.
Le coefficient d'efficacité protéique (PER) et l'utilisation protéique nette (NPU) doivent être au moins égaux à ceux de la caséine.
La teneur en taurine doit être au moins égale à 10 micro moles/100 kJ (42 micro moles/100 kcal) et la teneur en L-carnitine doit être au moins égale à 1,8 micro moles/100 kJ (7,5 micro moles/100 kcal).
2.3. Préparations à base d'isolats de protéines de soja, seuls ou mélangés à des protéines de lait de vache :
Minimum : 0,56 g/100 kJ (2,25 g/100 kcal).
Maximum : 0,7 g/100 kJ (3 g/100 kcal).
Seuls les isolats de protéines de soja peuvent être employés pour la fabrication de ces préparations.
L'indice chimique n'est pas inférieur à 80 p. 100 de celui de la protéine de référence (lait maternel, tel que défini à l'annexe VI).
A valeur énergétique égale, la préparation doit contenir une quantité disponible de méthionine au moins égale à celle contenue dans la protéine de référence (lait maternel, tel que défini à l'annexe V).
La teneur en L-carnitine doit être au moins égale à 1,8,moles/100 kJ (7,5,moles/100 kcal).
2.4. Dans tous les cas, des acides aminés ne peuvent être ajoutés que dans le but d'améliorer la valeur nutritionnelle des protéines et uniquement dans les proportions nécessaires à cet effet.
3. Lipides.
Minimum : 1,05 g/100 kJ (4,4 g/100 kcal).
Maximum : 1,5 g/100 kJ (6,5 g/100 kcal).
3.1. L'utilisation des substances suivantes est interdite :
Huile de sésame.
Huile de coton.
3.2. Acide laurique :
Maximum : 15 p. 100 des matières grasses totales.
3.3. Acide myristique :
Maximum : 15 p. 100 des matières grasses totales.
3.4. Acide linoléique (sous forme de glycérides = linoléates) :
Minimum : 70 mg/100 kJ (300 mg/100 kcal).
Maximum : 285 mg/100 kJ (1 200 mg/100 kcal).
3.5. La teneur en acide alpha-linolénique ne doit pas être inférieure à 12 mg/100 kJ (50 mg/100 kcal) ;
Le rapport acide linoléique/alpha-linolénique ne doit pas être inférieur à 5, ni supérieur à 15 ;
3.6. La teneur en isomères trans d'acides gras ne doit pas être supérieure à 4 % de la teneur totale en matière grasses ;
3.7. La teneur en acide érucique ne doit pas être supérieure à 1 % de la teneur totale en matières grasses ;
3.8. Des acides gras poly-insaturés (LCP) à chaînes longues (20 et 22 atomes de carbone) peuvent être ajoutés. Dans ce cas, leur teneur ne doit pas être supérieure à :
1 % de la teneur totale en matières grasses pour les LCP n-3,
et
2 % de la teneur totale en matières grasses pour les LCP n-6 ;
1 % de la teneur totale en matières grasses pour l'acide arachidonique.
La teneur en acide eicosapentaénoïque (20:5 n-3) ne doit pas être supérieure à la teneur en acide docosahexaénoïque (22:6 n-3).
4. Glucides.
Minimum : 1,7 g/100 kJ (7 g/100 kcal).
Maximum : 3,4 g/100 kJ (14 g/100 kcal).
4.1. Seuls les glucides ci-après peuvent être utilisés :
Lactose ;
Maltose ;
Saccharose ;
Malto-dextrines ;
Sirop de glucose ou sirop de glucose déshydraté ;
Amidon précuit (naturellement exempt de gluten) ;
Amidon gélatinisé (naturellement exempt de gluten).
4.2. Lactose :
Minimum : 0,85 g/100 kJ (3,5 g/100 kcal).
La présente disposition n'est pas applicable aux préparations dans lesquelles les protéines de soja représentent plus de 50 p. 100 de la teneur totale en protéines.
4.3. Saccharose :
Maximum : 20 p. 100 de la teneur totale en hydrates de carbone.
4.4. Amidon précuit et ou amidon gélatinisé :
Maximum : 2 g/100 ml et 30 p. 100 des glucides totaux.
5. Eléments minéraux.
5.1. Préparations à base de protéines de lait de vache : minimum et maximum.
Sodium (mg).
pour 100 KJ : 5 / 14.
pour 100 KCAL : 20 / 60.
Potassium (mg).
pour 100 KJ : 15, 35.
pour 100 KCAL : 60, 145.
Chlore (mg).
pour 100 KJ : 12, 29.
pour 100 KCAL : 50, 125.
Calcium (mg).
pour 100 KJ : 12, ...
pour 100 KCAL : 50, ...
Phosphore (mg).
pour 100 KJ : 6, 22.
pour 100 KCAL : 25, 90.
Magnésium (mg).
pour 100 KJ : 1,2 , 3,6.
pour 100 KCAL : 5, 15.
Fer (mg) (1).
pour 100 KJ : 0,12 , 0,36.
pour 100 KCAL : 0,5 , 1,5.
Zinc (mg).
pour 100 KJ : 0,12 , 0,36.
pour 100 KCAL : 0,5 , 1,5.
Cuivre ($GMg).
pour 100 KJ : 4,8 , 19.
pour 100 KCAL : 20, 80.
Iode ($GMg).
pour 100 KJ : 1,2 , ...
pour 100 KCAL : 5, ...
"Sélénium (2) (micro g).
pour 100 kJ : 0,7
pour 100 kcal : 3
(1) Limite applicable aux préparations enrichies en fer.
(2) Limite applicable aux préparations contenant du sélénium ajouté.
Le rapport calcium phosphore n'est pas inférieur à 1,2 ni supérieur à 2,0.
5.2. Préparations à base de protéines de soja, seules ou mélangées avec des protéines de lait de vache :
Toutes les prescriptions du paragraphe 5.1 sont applicables sauf celles relatives au fer et au zinc qui sont remplacées par les prescriptions suivantes (minimum et maximum) :
Fer (mg).
pour 100 KJ : 0,25 , 0,5.
pour 100 KCAL : 1, 2.
Zinc (mg).
pour 100 KJ : 0,18 , 0,6.
pour 100 KCAL : 0,75 , 2,4.
6. Vitamines (minimum et maximum).
Vitamine A ($GMg-ER) (1).
pour 100 KJ : 14, 43.
pour 100 KCAL : 60, 180.
Vitamine D ($GMg) (2).
pour 100 KJ : 0,25 , 0,65.
pour 100 KCAL : 1, 2,5.
Thiamine ($GMg).
pour 100 KJ : 10, ...
pour 100 KCAL : 40, ...
Riboflavine ($GMg).
pour 100 KJ : 14, ...
pour 100 KCAL : 60, ...
Niacine (mg-EN)
pour 100 kJ : 0,2
pour 100 kcal : 0,8
Acide pantothénique ($GMg).
pour 100 KJ : 70, ...
pour 100 KCAL : 70, ...
Vitamine B 6 ($GMg).
pour 100 KJ : 9, ...
pour 100 KCAL : 35, ...
Biotine ($GMg).
pour 100 KJ : 0,4 , ...
pour 100 KCAL : 1,5 , ...
Acide folique ($GMg).
pour 100 KJ : 1, ...
pour 100 KCAL : 4, ...
Vitamine B 12 ($GMg).
pour 100 KJ : 0,025 , ...
pour 100 KCAL : 0,1 , ...
Vitamine C (mg).
pour 100 KJ : 1,9 , ...
pour 100 KCAL : 8, ...
Vitamine K ($GMg).
pour 100 KJ : 1, ...
pour 100 KCAL : 4, ...
Vitamine E (mg $GA-ET) (4).
pour 100 KJ : 0,5/g d'acides gras polyinsaturés exprimés en acide linoléique mais en aucun cas inférieur à 0,1 mg pour 100 kJ disponibles, ...
pour 100 KCAL : 0,5/g d'acides polyinsaturés exprimés en acide linoléique, mais en aucun cas inférieur à 0,5 mg pour 100 kcal disponibles, ...
(1) ER = équivalent rétinol all-trans.
(2) Sous forme de cholécalciférol, dont 10 mu g = 400 UI de vitamines D.