Article Annexe I AUTONOME MODIFIE, en vigueur du au (Arrêté du 1 juillet 1976 ALIMENTS DIETETIQUES ET DE REGIME DE L'ENFANCE.)
Article Annexe I AUTONOME MODIFIE, en vigueur du au (Arrêté du 1 juillet 1976 ALIMENTS DIETETIQUES ET DE REGIME DE L'ENFANCE.)
Nota - Les valeurs indiquées se rapportent aux produits prêts à l'emploi.
1. Energie.
Minimum : 250 kJ/100 ml (60 kcal/100 ml).
Maximum : 315 kJ/100 ml (75 kcal/100 ml).
2. Protéines.
(Teneur en protéines = teneur en azote x 6,38 pour les protéines de lait de vache).
(Teneur en protéines = teneur en azote x 6,25 pour les isolats de protéines de soja).
2.1. Préparations à base de protéines de lait de vache non modifiées :
Minimum : 0,56 g/100 kJ (2,25 g/100 kcal).
Maximum : 0,7 g/100 kJ (3 g/100 kcal).
L'indice chimique des protéines présentes n'est pas inférieur à 80 p. 100 de celui de la protéine de référence (lait maternel, tel que défini à l'annexe VI) ; toutefois, pour les besoins de ce calcul, les taux de méthionine et de cystine peuvent être additionnés.
On entend par "indice chimique" le plus faible des rapports existant entre la quantité de chaque acide aminé essentiel de la protéine considérée et la quantité de chaque acide aminé correspondant de la protéine de référence.
2.2. Préparations à base de protéines de lait de vache modifiées (rapport caséines/protéines de lactosérum inférieur ou égal à 1) :
Minimum : 0,45 g/100 kJ (1,8 g/100 kcal).
Maximum : 0,7 g/100 kJ (3 g/100 kcal).
A valeur énergétique égale, la préparation doit contenir chaque acide aminé essentiel et semi-essentiel dans une quantité disponible au moins égale à celle contenue dans la protéine de référence (lait maternel, tel que défini à l'annexe V).
2.3. Préparations à base d'isolats de protéines de soja, seuls ou mélangés à des protéines de lait de vache :
Minimum : 0,56 g/100 kJ (2,25 g/100 kcal).
Maximum : 0,7 g/100 kJ (3 g/100 kcal).
Seuls les isolats de protéines de soja peuvent être employés pour la fabrication de ces préparations.
L'indice chimique n'est pas inférieur à 80 p. 100 de celui de la protéine de référence (lait maternel, tel que défini à l'annexe VI). A valeur énergétique égale, la préparation doit contenir une quantité disponible de méthionine au moins égale à celle contenue dans la protéine de référence (lait maternel, tel que défini à l'annexe V).
La teneur en L-carnitine doit être au moins égale à 1,8,moles/100 kJ (7,5,moles/100 kcal).
2.4. Dans tous les cas, des acides aminés ne peuvent être ajoutés que dans le but d'améliorer la valeur nutritionnelle des protéines et uniquement dans les proportions nécessaires à cet effet.
3. Lipides.
Minimum : 0,8 g/100 kJ (3,3 g/100 kcal).
Maximum : 1,5 g/100 kJ (6,5 g/100 kcal).
3.1. L'utilisation des substances suivantes est interdite :
Huile de sésame.
Huile de coton.
Matières grasses contenant plus de 8 p. 100 d'isomères trans d'acides gras.
3.2. Acide laurique :
Maximum : 15 p. 100 des matières grasses totales.
3.3. Acide myristique :
Maximum : 15 p. 100 des matières grasses totales.
3.4. Acide linoléique (sous forme de glycérides = linoléates) :
Minimum : 70 mg/100 kJ (300 mg/100 kcal).
Maximum : 285 mg/100 kJ (1 200 mg/100 kcal).
4. Glucides.
Minimum : 1,7 g/100 kJ (7 g/100 kcal).
Maximum : 3,4 g/100 kJ (14 g/100 kcal).
4.1. Seuls les glucides ci-après peuvent être utilisés :
Lactose ;
Maltose ;
Saccharose ;
Malto-dextrines ;
Sirop de glucose ou sirop de glucose déshydraté ;
Amidon précuit (naturellement exempt de gluten) ;
Amidon gélatinisé (naturellement exempt de gluten).
4.2. Lactose :
Minimum : 0,85 g/100 kJ (3,5 g/100 kcal).
La présente disposition n'est pas applicable aux préparations dans lesquelles les protéines de soja représentent plus de 50 p. 100 de la teneur totale en protéines.
4.3. Saccharose :
Maximum : 20 p. 100 de la teneur totale en hydrates de carbone.
4.4. Amidon précuit et ou amidon gélatinisé :
Maximum : 2 g/100 ml et 30 p. 100 des glucides totaux.
5. Eléments minéraux.
5.1. Préparations à base de protéines de lait de vache : minimum et maximum.
Sodium (mg).
pour 100 KJ : 5 / 14.
pour 100 KCAL : 20 / 60.
Potassium (mg).
pour 100 KJ : 15, 35.
pour 100 KCAL : 60, 145.
Chlore (mg).
pour 100 KJ : 12, 29.
pour 100 KCAL : 50, 125.
Calcium (mg).
pour 100 KJ : 12, ...
pour 100 KCAL : 50, ...
Phosphore (mg).
pour 100 KJ : 6, 22.
pour 100 KCAL : 25, 90.
Magnésium (mg).
pour 100 KJ : 1,2 , 3,6.
pour 100 KCAL : 5, 15.
Fer (mg) (1).
pour 100 KJ : 0,12 , 0,36.
pour 100 KCAL : 0,5 , 1,5.
Zinc (mg).
pour 100 KJ : 0,12 , 0,36.
pour 100 KCAL : 0,5 , 1,5.
Cuivre ($GMg).
pour 100 KJ : 4,8 , 19.
pour 100 KCAL : 20, 80.
Iode ($GMg).
pour 100 KJ : 1,2 , ...
pour 100 KCAL : 5, ...
(1) Limite applicable aux préparations enrichies en fer.
Le rapport calcium phosphore n'est pas inférieur à 1,2 ni supérieur à 2,0.
5.2. Préparations à base de protéines de soja, seules ou mélangées avec des protéines de lait de vache :
Toutes les prescriptions du paragraphe 5.1 sont applicables sauf celles relatives au fer et au zinc qui sont remplacées par les prescriptions suivantes (minimum et maximum) :
Fer (mg).
pour 100 KJ : 0,25 , 0,5.
pour 100 KCAL : 1, 2.
Zinc (mg).
pour 100 KJ : 0,18 , 0,6.
pour 100 KCAL : 0,75 , 2,4.
6. Vitamines (minimum et maximum).
Vitamine A ($GMg-ER) (1).
pour 100 KJ : 14, 43.
pour 100 KCAL : 60, 180.
Vitamine D ($GMg) (2).
pour 100 KJ : 0,25 , 0,65.
pour 100 KCAL : 1, 2,5.
Thiamine ($GMg).
pour 100 KJ : 10, ...
pour 100 KCAL : 40, ...
Riboflavine ($GMg).
pour 100 KJ : 14, ...
pour 100 KCAL : 60, ...
Nicotinamide ($GMg-EN) (3).
pour 100 KJ : 60, ...
pour 100 KCAL : 250, ...
Acide pantothénique ($GMg).
pour 100 KJ : 70, ...
pour 100 KCAL : 70, ...
Vitamine B 6 ($GMg).
pour 100 KJ : 9, ...
pour 100 KCAL : 35, ...
Biotine ($GMg).
pour 100 KJ : 0,4 , ...
pour 100 KCAL : 1,5 , ...
Acide folique ($GMg).
pour 100 KJ : 1, ...
pour 100 KCAL : 4, ...
Vitamine B 12 ($GMg).
pour 100 KJ : 0,025 , ...
pour 100 KCAL : 0,1 , ...
Vitamine C (mg).
pour 100 KJ : 1,9 , ...
pour 100 KCAL : 8, ...
Vitamine K ($GMg).
pour 100 KJ : 1, ...
pour 100 KCAL : 4, ...
Vitamine E (mg $GA-ET) (4).
pour 100 KJ : 0,5/g d'acides gras polyinsaturés exprimés en acide linoléique mais en aucun cas inférieur à 0,1 mg pour 100 kJ disponibles, ...
pour 100 KCAL : 0,5/g d'acides polyinsaturés exprimés en acide linoléique, mais en aucun cas inférieur à 0,5 mg pour 100 kcal disponibles, ...
(1) ER = équivalent rétinol all-trans.
(2) Sous forme de cholécalciférol, dont 10 mu g = 400 UI de vitamines D.