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Article 2 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 24 septembre 1996 relatif à l'échelonnement indiciaire des grades du corps des personnels infirmiers de l'Institution nationale des invalides)

Article 2 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 24 septembre 1996 relatif à l'échelonnement indiciaire des grades du corps des personnels infirmiers de l'Institution nationale des invalides)


Les dispositions des arrêtés des 23 avril 1990 et 18 juin 1991 relatifs à l'échelonnement indiciaire des grades de certains personnels hospitaliers de l'Institution nationale des invalides sont abrogées.