Article 2 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Arrêté du 30 août 1996 relatif au retrait du marché et à l'interdiction de mise sur le marché des valves unidirectionnelles non munies de système de détrompage pour circuit de ventilation spontanée ou assistée manuellement)
Article 2 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Arrêté du 30 août 1996 relatif au retrait du marché et à l'interdiction de mise sur le marché des valves unidirectionnelles non munies de système de détrompage pour circuit de ventilation spontanée ou assistée manuellement)
Art. 2.
Le directeur des hôpitaux est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.