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Article 2 AUTONOME ABROGE, en vigueur du
11/05/1996
au
18/12/1998
(Arrêté du 2 mai 1996 relatif aux lieux d'exercice des infirmiers de secteur psychiatrique)
Données brutes
Article 2 AUTONOME ABROGE, en vigueur du
11/05/1996
au
18/12/1998
(Arrêté du 2 mai 1996 relatif aux lieux d'exercice des infirmiers de secteur psychiatrique)
L'arrêté du 14 janvier 1993 relatif aux lieux d'exercice des infirmiers de secteur psychiatrique est abrogé.