Article Annexe I AUTONOME PERIME, en vigueur du au (Arrêté du 20 octobre 1995 relatif aux émoluments, rémunérations ou indemnités des personnels médicaux exerçant leurs fonctions à temps plein ou à temps partiel dans les établissements publics de santé)
Article Annexe I AUTONOME PERIME, en vigueur du au (Arrêté du 20 octobre 1995 relatif aux émoluments, rémunérations ou indemnités des personnels médicaux exerçant leurs fonctions à temps plein ou à temps partiel dans les établissements publics de santé)
Décret n° 84-135 du 24 février 1984 modifié
Mesures permanentes
!-----------------------------------!
! ! Montants au !
!Personnels concernés !1er novembre !
! ! 1995 !
!---------------------!-------------!
!A. - Professeurs des universités - !
! praticiens hospitaliers !
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! après 12 ans ! 321 352 F !
! après 9 ans ! 283 099 F !
! après 6 ans ! 238 472 F !
! après 3 ans ! 219 345 F !
! avant 3 ans ! 193 845 F !
!-----------------------------------!
!-----------------------------------!
! ! Montants au !
!Personnels concernés !1er novembre !
! ! 1995 !
!---------------------!-------------!
!B. - Maîtres de conférences des !
! universités - praticiens !
! hospitaliers et chefs de travaux !
! des universités - praticiens !
! hospitaliers !
!---------------------!-------------!
! après 24 ans et demi! 254 977 F !
! après 20 ans ! 233 371 F !
! après 17 ans ! 219 345 F !
! après 14 ans ! 205 321 F !
! après 11 ans ! 190 019 F !
! après 8 ans ! 174 718 F !
! après 6 ans ! 161 966 F !
! après 4 ans ! 146 666 F !
! après 2 ans ! 137 741 F !
! avant 2 ans ! 130 092 F !
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! ! Montants au !
!Personnels concernés !1er novembre !
! ! 1995 !
!---------------------!-------------!
!C. - Praticiens hospitaliers !
! universitaires !
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! 8e échelon ! 180 207 F !
! 7e échelon ! 168 283 F !
! 6e échelon ! 156 358 F !
! 5e échelon ! 149 817 F !
! 4e échelon ! 141 790 F !
! 3e échelon ! 136 278 F !
! 2e échelon ! 128 102 F !
! 1er échelon ! 122 136 F !
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! ! Montants au !
!Personnels concernés !1er novembre !
! ! 1995 !
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!D. - Chefs de clinique des !
! universités - assistants des !
! hôpitaux et assistants !
! hospitaliers universitaires !
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! 2e échelon (après ! !
! 2 ans de fonctions) ! 112 628 F !
! 1er échelon (avant ! !
! 2 ans de fonctions) ! 96 671 F !
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