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Article 14 AUTONOME PERIME, en vigueur du au (Arrêté du 4 mai 1988 RELATIF AUX DIPLOMES D'ETUDES SPECIALISEES DE MEDECINE)

Article 14 AUTONOME PERIME, en vigueur du au (Arrêté du 4 mai 1988 RELATIF AUX DIPLOMES D'ETUDES SPECIALISEES DE MEDECINE)


Les dispositions figurant aux articles 1er à 9 du présent arrêté s'appliquent aux internes nommés à compter du 1er novembre 1991, sous réserve de la modification suivante :

A l'article 5, alinéa 2, supprimer les termes : "ou au cours d'une année-recherche".