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Article 1 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 10 avril 1998 relatif à la déclaration obligatoire des listérioses)

Article 1 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 10 avril 1998 relatif à la déclaration obligatoire des listérioses)


La déclaration de la listériose doit être effectuée sur un imprimé dont le modèle est annexé au présent arrêté.