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Article Annexe AUTONOME MODIFIE, en vigueur du au (Décret no 96-1060 du 5 décembre 1996 fixant la liste des précurseurs chimiques de stupéfiants ou de substances psychotropes soumis à contrôle)

Article Annexe AUTONOME MODIFIE, en vigueur du au (Décret no 96-1060 du 5 décembre 1996 fixant la liste des précurseurs chimiques de stupéfiants ou de substances psychotropes soumis à contrôle)



Les substances répertoriées en 1re catégorie sont les suivantes :


SUBSTANCE
DÉNOMINATION NC
(lorsqu'elle est différente)
CODE NC
Ephédrine.
2939.41,00
Ergométrine.
2939.61,00
Ergotamine.
2939.62,00
Acide lysergique.
2939.63,00
Phényl-1 propanone-2.
Phénylacétone.
2914.31,00
Pseudo-éphédrine.
2939.42,00
Acide N-acétylanthranilique.
Acide 2-acétamidobenzoïque.
2924.22,00
3,4-Méthylènedioxyphénylpropane-2-one.
2932.92,00
Isosafrole (cis + trans).
2932.91,00
Pipéronal.
2932.93,00
Safrole.
2932.94,00

Les sels des substances énumérées dans cette catégorie dans les cas où l'existence

de ces sels est possible.



Les substances répertoriées en 2e catégorie sont les suivantes :


SUBSTANCE
DÉNOMINATION NC
(lorsqu'elle est différente)
CODE NC
Anhydride acétique. 2915.24,00
Acide anthranilique. 2922.43,00
Acide phénylacétique. 2916.34,00
Pipéridine. 2933.32,00

Les sels des substances énumérées dans cette catégorie dans les cas où l'existence

de ces sels est possible.



Les substances répertoriées en 3e catégorie sont les suivantes :


SUBSTANCE
DÉNOMINATION NC
(lorsqu'elle est différente)
CODE NC
Acétone 2914.11,00
Ether éthylique Ether diéthylique. 2909.11,00
Méthyléthylcétone (MEK) Butanone. 2914.12,00
Toluène 2902.30,10/90
Permanganate de potassium 2841.61,00
Acide sulfurique. 2807.00,10
Acide chlorhydrique. Chlorure d'hydrogène. 2806.10,00

Les sels des substances énumérées dans cette catégorie, à l'exception de l'acide

sulfurique et de l'acide chlorhydrique, dans les cas où l'existence de ces sels est

possible.