{ "article": { "LEGIARTI000006722904": { "META": { "META_SPEC": { "META_ARTICLE": { "NUM": "1", "TYPE": "ENTIEREMENT_MODIF", "DATE_FIN": "2999-01-01", "DATE_DEBUT": "2999-01-01" } }, "META_COMMUN": { "ID": "LEGIARTI000006722904", "URL": "article/LEGI/ARTI/00/00/06/72/29/LEGIARTI000006722904.xml", "NATURE": "Article", "ORIGINE": "LEGI", "ANCIEN_ID": "SQHB6XXXXXX001AAXXXXXXAA" } }, "LIENS": { "LIEN": [ { "@id": "LEGIARTI000006698706", "@num": "ANNEXE", "#text": "Décret n°94-120 du 4 février 1994 - art. ANNEXE (M)", "@sens": "cible", "@cidtexte": "JORFTEXT000000713500", "@nortexte": "SPSG9303342D", "@numtexte": "94-120", "@typelien": "MODIFICATION", "@naturetexte": "DECRET", "@datesignatexte": "1994-02-04" } ] }, "CONTEXTE": { "TEXTE": { "@cid": "JORFTEXT000000571118", "@nor": "MESP9820219D", "@num": "98-168", "@nature": "DECRET", "TITRE_TXT": [ { "@fin": "2999-01-01", "#text": "Décret no 98-168 du 13 mars 1998 modifiant le décret no 94-120 du 4 février 1994 pris pour l'application de l'article L. 359 du code de la santé publique et relatif à l'exercice de la médecine et de l'art dentaire par les étudiants en médecine et en chirurgie dentaire", "@debut": "2999-01-01", "@id_txt": "JORFTEXT000000571118", "@c_titre_court": "Décret n°98-168 du 13 mars 1998" }, { "@fin": "2999-01-01", "#text": "Décret n°98-168 du 13 mars 1998 modifiant le décret n° 94-120 du 4 février 1994 pris pour l'application de l'article L. 359 du code de la santé publique et relatif à l'exercice de la médecine et de l'art dentaire par les étudiants en médecine et en chirurgie dentaire", "@debut": "1998-03-15", "@id_txt": "LEGITEXT000005625377", "@c_titre_court": "Décret n°98-168 du 13 mars 1998" } ], "@ministere": "MINISTERE DE L'EMPLOI ET DE LA SOLIDARITE", "@date_publi": "1998-03-15", "@date_signature": "1998-03-13" } }, "VERSIONS": { "VERSION": [ { "LIEN_ART": { "@id": "LEGIARTI000006722904", "@fin": "2999-01-01", "@num": "1", "@debut": "2999-01-01", "@origine": "LEGI" } } ] }, "BLOC_TEXTUEL": { "CONTENU": "a modifié les dispositions suivantes
\n
" } }, "LEGIARTI000006698706": { "META": { "META_SPEC": { "META_ARTICLE": { "NUM": "ANNEXE", "ETAT": "MODIFIE", "TYPE": "AUTONOME", "DATE_FIN": "1999-10-05", "DATE_DEBUT": "1998-03-15" } }, "META_COMMUN": { "ID": "LEGIARTI000006698706", "URL": "article/LEGI/ARTI/00/00/06/69/87/LEGIARTI000006698706.xml", "NATURE": "Article", "ORIGINE": "LEGI", "ANCIEN_ID": "SPH1RXXXXXXA00AAXXXXXXAB" } }, "LIENS": { "LIEN": [ { "@id": "LEGIARTI000006722904", "@num": "1", "#text": "Décret n°98-168 du 13 mars 1998 - art. 1 () JORF 15 mars 1998", "@sens": "source", "@cidtexte": "JORFTEXT000000571118", "@nortexte": "MESP9820219D", "@numtexte": "98-168", "@typelien": "MODIFICATION", "@naturetexte": "DECRET", "@datesignatexte": "1998-03-13" }, { "@id": "LEGIARTI000006692968", "@num": "L359", "#text": "Code de la santé publique - art. L359 (M)", "@sens": "source", "@cidtexte": "LEGITEXT000006072665", "@typelien": "TXT_SOURCE", "@naturetexte": "CODE", "@datesignatexte": "2999-01-01" } ] }, "CONTEXTE": { "TEXTE": { "TM": { "TM": { "TITRE_TM": [ { "@id": "LEGISCTA000006125549", "@fin": "2004-08-08", "#text": "Exercice de la médecine par des étudiants en médecine : conditions de niveau d'études", "@debut": "1994-02-12" } ] }, "TITRE_TM": [ { "@id": "LEGISCTA000006103674", "@fin": "2004-08-08", "#text": "Annexes", "@debut": "1994-02-12" } ] }, "@cid": "JORFTEXT000000713500", "@nor": "SPSG9303342D", "@num": "94-120", "@nature": "DECRET", "TITRE_TXT": [ { "@fin": "2999-01-01", "#text": "Décret no 94-120 du 4 février 1994 pris pour l'application de l'article L. 359 du code de la santé publique et relatif à l'exercice de la médecine et de l'art dentaire par les étudiants en médecine et en chirurgie dentaire", "@debut": "2999-01-01", "@id_txt": "JORFTEXT000000713500", "@c_titre_court": "Décret n°94-120 du 4 février 1994" }, { "@fin": "2004-08-08", "#text": "Décret n°94-120 du 4 février 1994 pris pour l'application de l'article L. 359 du code de la santé publique et relatif à l'exercice de la médecine et de l'art dentaire par les étudiants en médecine et en chirurgie dentaire", "@debut": "1994-02-12", "@id_txt": "LEGITEXT000005615289", "@c_titre_court": "Décret n°94-120 du 4 février 1994" } ], "@ministere": "MINISTERE DES AFFAIRES SOCIALES, DE LA SANTE ET DE LA VILLE", "@date_publi": "1994-02-12", "@date_signature": "1994-02-04" } }, "VERSIONS": { "VERSION": [ { "@etat": "MODIFIE", "LIEN_ART": { "@id": "LEGIARTI000006698705", "@fin": "1998-03-15", "@num": "ANNEXE", "@etat": "MODIFIE", "@debut": "1994-02-12", "@origine": "LEGI" } }, { "@etat": "MODIFIE", "LIEN_ART": { "@id": "LEGIARTI000006698706", "@fin": "1999-10-05", "@num": "ANNEXE", "@etat": "MODIFIE", "@debut": "1998-03-15", "@origine": "LEGI" } }, { "@etat": "MODIFIE", "LIEN_ART": { "@id": "LEGIARTI000006698707", "@fin": "2000-06-30", "@num": "ANNEXE", "@etat": "MODIFIE", "@debut": "1999-10-05", "@origine": "LEGI" } }, { "@etat": "ABROGE", "LIEN_ART": { "@id": "LEGIARTI000006698708", "@fin": "2004-08-08", "@num": "ANNEXE", "@etat": "ABROGE", "@debut": "2000-06-30", "@origine": "LEGI" } } ] }, "BLOC_TEXTUEL": { "CONTENU": "
Activité du médecin remplacé :
\n Médecine générale.
\n
Conditions à remplir par le remplaçant ou l'adjoint et semestres requis :
\n 1° Etre inscrit en troisième cycle de médecine générale et avoir effectué trois semestres de résidanat, dont un chez un praticien généraliste agréé.
\n 2° Par dérogation au 1°, et jusqu'au 1er novembre 1999, les étudiants inscrits en troisième cycle des études médicales peuvent être admis par le préfet, après avis favorable du conseil départemental de l'ordre, à remplacer en médecine générale dans les conditions suivantes :
\n a) Pour les étudiants inscrits en troisième cycle de médecine générale, avoir effectué deux semestres de résidanat ;
\n b) Pour les étudiants inscrits en troisième cycle de spécialité, avoir effectué deux semestres d'internat dans un service agréé en médecine générale.
\n
Activité du médecin remplacé :
\n Anatomie et cytologie pathologiques humaines ou anatomie et cytologie pathologiques.
\n
Conditions à remplir par le remplaçant ou l'adjoint et semestres requis :
\n 4 spécifiques (1).
\n 1 libre.
\n
Activité du médecin remplacé :
\n Anesthésie-réanimation ou anesthésiologie-réanimation chirurgicale.
\n
Conditions à remplir par le remplaçant ou l'adjoint et semestres requis :
\n 4 spécifiques (1) dont 3 dans des services d'anesthésie et 1 dans un service de réanimation.
\n 1 libre.
\n
Activité du médecin remplacé :
\n Cardiologie et médecine des affections vasculaires ou pathologie cardio-vasculaire.
\n
Conditions à remplir par le remplaçant ou l'adjoint et semestres requis :
\n 3 spécifiques (1).
\n 2 dans des services agréés de :
\n
chirurgie thoracique et cardio-vasculaire ;
\n
endocrinologie-maladies métaboliques ;
\n
néphrologie ;
\n
médecine interne ;
\n
pédiatrie ;
\n
pneumologie ;
\n
radiodiagnostic et imagerie médicale ;
\n
neurologie ;
\n
réanimation médicale.
\n
Activité du médecin remplacé :
\n Dermato-vénéréologie ou dermatologie et vénéréologie.
\n
Conditions à remplir par le remplaçant ou l'adjoint et semestres requis :
\n 3 spécifiques (1).
\n 2 libres.
\n
Activité du médecin remplacé :
\n Endocrinologie et métabolismes ou endocrinologie- maladies métaboliques.
\n
Conditions à remplir par le remplaçant ou l'adjoint et semestres requis :
\n 2 spécifiques (1).
\n 2 dans des services agréés de :
\n
gynécologie-obstétrique ;
\n
gastro-entérologie et hépatologie ;
\n
néphrologie ;
\n
pédiatrie ;
\n
médecine interne.
\n 1 libre.
\n
Activité du médecin remplacé :
\n Maladies de l'appareil digestif ou gastro-entérologie et hépatologie.
\n
Conditions à remplir par le remplaçant ou l'adjoint et semestres requis :
\n 3 spécifiques (1).
\n 2 libres.
\n
Activité du médecin remplacé :
\n Gynécologie médicale.
\n
Conditions à remplir par le remplaçant ou l'adjoint et semestres requis :
\n 3 semestres dans des services agréés de gynécologie-obstétrique.
\n 1 libre.
\n
Activité du médecin remplacé :
\n Hématologie.
\n
Conditions à remplir par le remplaçant ou l'adjoint et semestres requis :
\n 3 spécifiques (1) dont au moins 1 dans un service d'hémobiologie clinique et maladies du sang et au moins 1 dans un laboratoire central d'hémobiologie des hôpitaux.
\n 1 dans un service agréé de :
\n
anatomie et cytologie pathologiques ;
\n
immunologie et immunopathologie ;
\n
médecine interne ;
\n
oncologie ;
\n
pathologie infectieuse et tropicale, clinique et biologique ;
\n
pédiatrie ;
\n
pneumologie ;
\n
réanimation médicale.
\n 1 libre.
\n
Activité du médecin remplacé :
\n Médecine interne.
\n
Conditions à remplir par le remplaçant ou l'adjoint et semestres requis :
\n 2 spécifiques (1).
\n 1 dans un service agréé de :
\n
cancérologie ;
\n
immunologie et immunopathologie ;
\n
pathologie infectieuse et tropicale, clinique et biologique ;
\n
réanimation médicale ;
\n
nutrition.
\n 3 libres.
\n
Activité du médecin remplacé :
\n Médecine nucléaire.
\n
Conditions à remplir par le remplaçant ou l'adjoint et semestres requis :
\n 3 spécifiques (1).
\n 2 dans des services agréés de :
\n
pathologie cardio-vasculaire ;
\n
endocrinologie-maladies métaboliques ;
\n
médecine interne ;
\n
gastro-entérologie et hépatologie ;
\n
pneumologie ;
\n
neurologie ;
\n
rhumatologie ;
\n
hématologie ;
\n
cancérologie ;
\n
pédiatrie ;
\n
radiodiagnostic et imagerie médicale ;
\n
oncologie (service de radiothérapie).
\n
Activité du médecin remplacé :
\n Médecine du travail.
\n
Conditions à remplir par le remplaçant ou l'adjoint et semestres requis :
\n 3 spécifiques (1).
\n 2 libres.
\n
Activité du médecin remplacé :
\n Néphrologie.
\n
Conditions à remplir par le remplaçant ou l'adjoint et semestres requis :
\n 2 spécifiques (1).
\n 1 dans un service agréé de réanimation médicale.
\n 2 libres.
\n
Activité du médecin remplacé :
\n Neurologie.
\n
Conditions à remplir par le remplaçant ou l'adjoint et semestres requis :
\n 3 spécifiques (1).
\n 1 dans un service agréé de psychiatrie.
\n 1 libre.
\n
Activité du médecin remplacé :
\n Oncologie (option Oncologie médicale).
\n
Conditions à remplir par le remplaçant ou l'adjoint et semestres requis :
\n 3 spécifiques (1) dont 1 dans un service agréé pour l'option de radiothérapie.
\n 2 libres.
\n
Activité du médecin remplacé :
\n Oncologie (option Radiothérapie) ou radiothérapie.
\n
Conditions à remplir par le remplaçant ou l'adjoint et semestres requis :
\n 4 spécifiques (1) dont 1 dans un service agréé pour l'option d'oncologie médicale.
\n 1 libre.
\n
Activité du médecin remplacé :
\n Pédiatrie.
\n
Conditions à remplir par le remplaçant ou l'adjoint et semestres requis :
\n 4 spécifiques (1).
\n 1 libre.
\n
Activité du médecin remplacé :
\n Pneumologie.
\n
Conditions à remplir par le remplaçant ou l'adjoint et semestres requis :
\n 3 spécifiques (1).
\n 2 libres.
\n
Activité du médecin remplacé :
\n Psychiatrie.
\n
Conditions à remplir par le remplaçant ou l'adjoint et semestres requis :
\n 4 spécifiques (1) dont 1 dans un service agréé en psychiatrie de l'enfant et de l'adolescent.
\n 1 libre.
\n
Activité du médecin remplacé :
\n Psychiatrie (option Psychiatrie de l'enfant et de l'adolescent).
\n
Conditions à remplir par le remplaçant ou l'adjoint et semestres requis :
\n 4 spécifiques (1) dont 2 dans un service agréé en psychiatrie de l'enfant et de l'adolescent.
\n 1 libre.
\n
Activité du médecin remplacé :
\n Radiologie (option Radiodiagnostic) ou radiodiagnostic et imagerie médicale.
\n
Conditions à remplir par le remplaçant ou l'adjoint et semestres requis :
\n 3 spécifiques (1).
\n 2 libres.
\n
Activité du médecin remplacé :
\n Rééducation et réadaptation fonctionnelles.
\n
Conditions à remplir par le remplaçant ou l'adjoint et semestres requis :
\n 3 spécifiques (1).
\n 2 libres.
\n
Activité du médecin remplacé :
\n Rhumatologie.
\n
Conditions à remplir par le remplaçant ou l'adjoint et semestres requis :
\n 3 spécifiques (1).
\n 2 libres.
\n
Activité du médecin remplacé :
\n Santé communautaire et médecine sociale ou santé publique et médecine sociale.
\n
Conditions à remplir par le remplaçant ou l'adjoint et semestres requis :
\n 3 spécifiques (1) dont 1 dans un service extra-hospitalier agréé.
\n 2 libres.
\n
Activité du médecin remplacé :
\n Biologie médicale.
\n
Conditions à remplir par le remplaçant ou l'adjoint et semestres requis :
\n 3 dans des laboratoires.
\n 1 dans un service clinique agréé.
\n 1 libre.
\n
Activité du médecin remplacé :
\n Chirurgie infantile.
\n
Conditions à remplir par le remplaçant ou l'adjoint et semestres requis :
\n 3 spécifiques (1).
\n 3 dans des services agréés de chirurgie (au moins 1 en chirurgie viscérale et 1 en chirurgie orthopédique et traumatologie).
\n 1 libre.
\n
Activité du médecin remplacé :
\n Chirurgie orthopédique et traumatologie ou chirurgie orthopédique.
\n
Conditions à remplir par le remplaçant ou l'adjoint et semestres requis :
\n 4 spécifiques (1).
\n 1 dans un service agréé de chirurgie viscérale.
\n 2 libres.
\n
Activité du médecin remplacé :
\n Chirurgie plastique reconstructrice et esthétique.
\n
Conditions à remplir par le remplaçant ou l'adjoint et semestres requis :
\n 3 spécifiques (1).
\n 1 dans un service agréé de chirurgie viscérale.
\n 1 dans un service agréé de chirurgie orthopédique et traumatologie.
\n 1 dans un service agréé d'oto-rhino-laryngologie ou de chirurgie maxillo-faciale ou de stomatologie.
\n 1 libre.
\n
Activité du médecin remplacé :
\n Chirurgie thoracique et cardio-vasculaire.
\n
Conditions à remplir par le remplaçant ou l'adjoint et semestres requis :
\n 4 spécifiques.
\n 1 dans un service agréé de chirurgie viscérale.
\n 1 dans un service agréé de chirurgie orthopédique et traumatologie.
\n 1 libre.
\n
Activité du médecin remplacé :
\n Chirurgie urologique.
\n
Conditions à remplir par le remplaçant ou l'adjoint et semestres requis :
\n 3 spécifiques (1).
\n 1 dans un service agréé de chirurgie viscérale.
\n 1 dans un service agréé de chirurgie orthopédique et traumatologie.
\n 1 dans un service agréé de :
\n
chirurgie infantile ;
\n
chirurgie vasculaire ;
\n
chirurgie thoracique et cardio-vasculaire ;
\n
gynécologie-obstétrique.
\n 1 libre.
\n
Activité du médecin remplacé :
\n Chirurgie vasculaire.
\n
Conditions à remplir par le remplaçant ou l'adjoint et semestres requis :
\n 3 spécifiques (1).
\n 1 dans un service agréé de chirurgie viscérale.
\n 1 dans un service agréé de chirurgie orthopédique et traumatologie.
\n 1 dans un service agréé de chirurgie thoracique et cardio-vasculaire.
\n 1 libre.
\n
Activité du médecin remplacé :
\n Chirurgie viscérale.
\n
Conditions à remplir par le remplaçant ou l'adjoint et semestres requis :
\n 3 spécifiques (1).
\n 1 dans un service agréé de chirurgie orthopédique et traumatologie.
\n 2 dans des services agréés de :
\n
chirurgie infantile ;
\n
chirurgie thoracique et cardio-vasculaire ;
\n
chirurgie urologique ;
\n
chirurgie vasculaire ;
\n
chirurgie viscérale ;
\n
cancérologie (service de chirurgie) ;
\n
oncologie (service de chirurgie).
\n 1 libre.
\n
Activité du médecin remplacé :
\n Gynécologie-obstétrique.
\n
Conditions à remplir par le remplaçant ou l'adjoint et semestres requis :
\n 3 spécifiques (1).
\n 2 dans des services agréés de :
\n
chirurgie viscérale ;
\n
chirurgie urologique ;
\n
chirurgie vasculaire.
\n 2 libres.
\n
Activité du médecin remplacé :
\n Neurochirurgie.
\n
Conditions à remplir par le remplaçant ou l'adjoint et semestres requis :
\n Pas de remplacement.
\n
Activité du médecin remplacé :
\n Ophtalmologie.
\n
Conditions à remplir par le remplaçant ou l'adjoint et semestres requis :
\n 3 spécifiques (1).
\n 2 libres.
\n
Activité du médecin remplacé :
\n Oto-rhino-laryngologie.
\n
Conditions à remplir par le remplaçant ou l'adjoint et semestres requis :
\n 3 spécifiques (1).
\n 2 libres.
\n
Activité du médecin remplacé :
\n Stomatologie ou chirurgie cervico-maxillo-faciale ou chirurgie maxillo-faciale et stomatologie.
\n
Conditions à remplir par le remplaçant ou l'adjoint et semestres requis :
\n 3 spécifiques (1).
\n 1 dans un service agréé de chirurgie viscérale.
\n 1 dans un service agréé de chirurgie orthopédique et traumatologie.
\n
Activité du médecin remplacé :
\n Chirurgie générale.
\n
Conditions à remplir par le remplaçant ou l'adjoint et semestres requis :
\n 3 dans un service agréé de chirurgie viscérale digestive.
\n 1 dans un service agréé de chirurgie orthopédique et traumatologie.
\n 3 libres dont 2 au moins dans des services agréés de disciplines chirurgicales,
\n
ou
\n 2 dans un service agréé de chirurgie viscérale digestive.
\n 2 dans un service agréé de chirurgie orthopédique et traumatologie.
\n 3 libres dont 2 au moins dans des services agréés de disciplines chirurgicales,
\n
ou
\n 3 dans un service agréé de chirurgie orthopédique et traumatologie.
\n 1 dans un service agréé de chirurgie viscérale.
\n 3 libres dont 2 au moins dans des services agréés de disciplines chirurgicales (cette option est exigée pour le remplacement d'un chirurgien généraliste à orientation Chirurgie orthopédique).
\n
\n
(1)Semestres cliniques effectués dans des services agréés correspondant à la spécialité.
\n
" } } }, "article_lien": [ { "article_id": "LEGIARTI000006698706", "cible": false, "cidtexte": "JORFTEXT000000571118", "id": "LEGIARTI000006722904", "typelien": "MODIFICATION" } ], "follow": [ "LIENS.LIEN[@sens=cible,@typelien=CREATION].@id" ], "id": "LEGIARTI000006722904", "liens_entrants": true }