Article 1 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Arrêté du 3 mai 1990 précisant les prescriptions relatives aux vitesses de ventilation des cabines de projection par pulvérisation et des cabines mixtes de projection et de séchage destinées à l'emploi de peintures liquides ou de vernis)
Article 1 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Arrêté du 3 mai 1990 précisant les prescriptions relatives aux vitesses de ventilation des cabines de projection par pulvérisation et des cabines mixtes de projection et de séchage destinées à l'emploi de peintures liquides ou de vernis)
Le présent arrêté est applicable aux cabines de projection par pulvérisation et aux cabines mixtes de projection et de séchage mentionnées au 12° de l'article R. 233-83 du code du travail.
Il précise les prescriptions permettant de satisfaire à la règle définie à l'alinéa 1er de l'article R. 233-142 du code du travail lorsque l'application de peintures liquides ou de vernis s'effectue en présence d'un opérateur.