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Article 1 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 8 septembre 1988 fixant les taux de base des indemnités forfaitaires de stage allouées aux personnels civils et militaires sur le territoire métropolitain de la France.)

Article 1 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 8 septembre 1988 fixant les taux de base des indemnités forfaitaires de stage allouées aux personnels civils et militaires sur le territoire métropolitain de la France.)


Le classement dans les groupes des agents envoyés en stage est déterminé conformément aux dispositions de l'article 2 du décret du 10 août 1966 susvisé pour les personnels civils et de l'article 2 du décret du 21 mars 1968 susvisé pour les personnels militaires.