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Article 1 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 9 mars 1977 relatif au classement et à l'échelonnement indiciaire des psychologues des établissements relevant du livre IX du code de la santé publique.)

Article 1 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 9 mars 1977 relatif au classement et à l'échelonnement indiciaire des psychologues des établissements relevant du livre IX du code de la santé publique.)


L'échelle indiciaire applicable aux psychologues des établissements relevant du livre IX du Code de la santé publique est fixée conformément au tableau annexé au présent arrêté, qui détermine également la durée moyenne de services que doit accomplir, dans chaque échelon, un agent de valeur moyenne pour avoir accès à l'échelon supérieur.