Article Annexe 1 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du au (Arrêté du 13 juin 1969 relatif au classement et à l'échelonnement indiciaire des grades et emplois du personnel de direction des établissements d'hospitalisation, de soins et de cure publics.)
Article Annexe 1 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du au (Arrêté du 13 juin 1969 relatif au classement et à l'échelonnement indiciaire des grades et emplois du personnel de direction des établissements d'hospitalisation, de soins et de cure publics.)
1re classe :
Directeurs généraux des centres hospitaliers régionaux.
Secrétaires généraux de l'assistance publique à Marseille et des hospices civils de Lyon.
Directeurs des établissements comptant plus de 1.500 lits et classés centre hospitalier, hôpitaux, hôpitaux psychiatriques et établissements de cure.
Directeurs des établissements de plus de 2.000 lits et classés hospices et maisons de retraite.
Chefs de services centraux à Paris, Lyon et Marseille et directeurs adjoints des services hospitaliers régionaux.
Directeurs d'établissements annexes, regroupés ou non, comptant plus de 1500 lits dans les administrations hospitalières de Paris, Lyon, Marseille et dans les centres hospitaliers régionaux.
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ECHELONS INDICES : DUREE
:NETS : BRUTS: MOYENNE
: : :
1 éch : : : fonction: 650 : 1000 : (1) : : : 4 éch : 630 : 950 : 3 ans 3 éch : 600 : 885 : 3 ans 2 éch : 580 : 845 : 2 ans 1 éch : 660 : 805 : 2 ans ============================== 2e classe :
Directeurs des centres hospitaliers de moins de 1.500 lits.
Directeurs d'établissements de 501 à 1.500 lits et classes hôpitaux, hôpitaux psychiatriques, hôpitaux ruraux et établissements de cure et directeurs des établissements regroupée comptant au total de 501 à 1.500 lits.
Directeurs des hospices et des maisons de retraite de 501 à 2.000 lits.
Directeurs d'établissements annexes regroupés ou non, comptant de 501 à 1.500 lits dans les administrations hospitalières de Paris, Lyon, Marseille et dans les centres hospitaliers régionaux et directeurs d'établissements annexes regroupés ou non et comptant plus de 1.500 lits dans les autres établissements.
Chefs de service adjoints des administrations hospitalières de Paris, Lyon et Marseille et directeurs des centres hospitaliers régionaux.
Directeurs adjoints des centres hospitaliers, des hôpitaux, des hôpitaux psychiatriques et établissements de cure comptant plus de 1.500 lits et directeurs adjoints des hôpitaux ruraux, hospices et maisons de retraite de plus de 2.000 lits.
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ECHELONS INDICES : DUREE
:NETS : BRUTS: MOYENNE
:Groupe hors échelle A
: : :
7 éch : 590 : 865 : 6 éch : 570 : 825 : 3 ans 5 éch : 550 : 785 : 2 ans 4 éch : 530 : 745 : 2 ans 3 éch : 510 : 705 : 2 ans 2 éch : 485 : 655 : 2 ans 1 éch : 460 : 605 : 2 ans ============================== 3e classe :
Directeurs des établissements classes hôpitaux, hôpitaux ruraux, hôpitaux psychiatriques, hospices, maisons de retraite et établissements de cure et directeurs des établissements regroupés comptant au total de 201 à 500 lits.
Directeurs d'établissements annexes regroupés ou non et comptant de 201 à 500 lits dans les administrations hospitalières de Paris, Lyon, Marseille ou dans les centres hospitaliers régionaux et directeurs d'établissements annexes regroupés ou non et comptant de 501 à 1.500 lits dans les autres établissements.
Attachés de direction.
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ECHELONS INDICES : DUREE
:NETS : BRUTS: MOYENNE
:Groupe hors échelle A
: : :
7 éch : 525 : 735 : 6 éch : 500 : 685 : 3 ans 5 éch : 475 : 635 : 2 ans 4 éch : 450 : 585 : 2 ans 3 éch : 425 : 550 : 2 ans 2 éch : 400 : 515 : 2 ans 1 éch : 380 : 485 : 2 ans ============================== (1) Ces échelons fonctionnels sont réservés aux directeurs généraux des centres hospitaliers régionaux et aux secrétaires généraux de l'assistance publique à Marseille et des Hospices civils de Lyon. Le premier échelon fonctionnel est accessible après 3 ans de service au 4e échelon et le 2e échelon après 3 ans de service au 1er échelon fonctionnel. (2) Durée moyenne d'ancienneté exigée dans chaque échelon.