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Article 1 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 3 novembre 1970 relatif au classement et à l'échelonnement indiciaire des personnels d'exécution des établissements d'hospitalisation de soins ou de cure publics.)

Article 1 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 3 novembre 1970 relatif au classement et à l'échelonnement indiciaire des personnels d'exécution des établissements d'hospitalisation de soins ou de cure publics.)

Les grades et emplois des personnels d'exécution des établissements d'hospitalisation de soins ou de cure publics sont affectés des indices bruts maximum et minimum afférents aux groupes de rémunération figurant à l'annexe I (sous-annexe A) jointe au présent arrêté.
Ces grades et emplois sont répartis dans ces groupes conformément aux tableaux figurant à l'annexe I (sous-annexe B) jointe au présent arrêté.