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Article Annexe AUTONOME MODIFIE, en vigueur du au (Arrêté du 29 novembre 1973 relatif au classement et à l'échelonnement indiciaires des grades et emplois des personnels des établissements d'hospitalisation, de soins ou de cure publics visés par le décret n° 73-1094 du 29 novembre 1973.)

Article Annexe AUTONOME MODIFIE, en vigueur du au (Arrêté du 29 novembre 1973 relatif au classement et à l'échelonnement indiciaires des grades et emplois des personnels des établissements d'hospitalisation, de soins ou de cure publics visés par le décret n° 73-1094 du 29 novembre 1973.)

Les agents visés à l'article 1er du présent arrêté et occupant un emploi d'infirmier ou d'infirmière sont reclassés dans l'échelle figurant au tableau annexe 1 conformément au tableau ci-après :

SITUATION ACTUELLE : Echelon exceptionnel (IB 365), Après 2 ans
SITUATION NOUVELLE, ANCIENNETE : 11 éch (IB 415), Dans la limite de 3 ans ancienneté acquise réduite de 2 ans.

SITUATION ACTUELLE : Echelon exceptionnel (IB 365), Avant 2 ans
SITUATION NOUVELLE, ANCIENNETE : 11 éch (IB 415), Ancienneté supprimée.

SITUATION ACTUELLE : 7 éch (IB 390)
SITUATION NOUVELLE, ANCIENNETE : 10 éch (IB 400), Dans la limite de 2 ans ancienneté acquise réduite du tiers.

SITUATION ACTUELLE : 6 éch (IB 365), Après 1 an 6 mois
SITUATION NOUVELLE, ANCIENNETE : 9 éch (IB 385), Ancienneté acquise réduite de 1 an 6 mois.

SITUATION ACTUELLE : 6 éch (IB 365), Avant 1 an 6 mois
SITUATION NOUVELLE, ANCIENNETE : 8 éch (IB 368), Ancienneté acquise majorée de 1 an 6 mois

SITUATION ACTUELLE : 5 éch (IB 340), Après 1 an 6 mois
SITUATION NOUVELLE, ANCIENNETE : 8 éch (IB 368), Ancienneté acquise réduite de 1 an 6 mois.

SITUATION ACTUELLE : 5 éch (IB 340), Avant 1 an 6 mois
SITUATION NOUVELLE, ANCIENNETE : 7 éch (IB 346), Ancienneté acquise majorée de 1 an 6 mois

SITUATION ACTUELLE : 4 éch (IB 315), Après 1 an 6 mois
SITUATION NOUVELLE, ANCIENNETE : 7 éch (IB 346), Ancienneté acquise réduite de 1 an 6 mois.

SITUATION ACTUELLE : 4 éch (IB 315), Avant 1 an 6 mois
SITUATION NOUVELLE, ANCIENNETE : 6 éch (IB 330), Ancienneté conservée.

SITUATION ACTUELLE : 3 éch (IB 290), Après 1 an 6 mois
SITUATION NOUVELLE, ANCIENNETE : 5 éch (IB 318), Ancienneté acquise réduite de 1 an 6 mois.

SITUATION ACTUELLE : 3 éch (IB 290), Avant 1 an 6 mois
SITUATION NOUVELLE, ANCIENNETE : 4 éch (IB 300), Ancienneté conservée.

SITUATION ACTUELLE : 2 éch (IB 270
SITUATION NOUVELLE, ANCIENNETE : 3 éch (IB 290), Ancienneté acquise réduite du quart.

SITUATION ACTUELLE : 1 éch (IB 260), Après 1 an
SITUATION NOUVELLE, ANCIENNETE : 2 éch (IB 274), Ancienneté acquise diminuée de 1 an.

SITUATION ACTUELLE : 1 éch (IB 260), Avant 1 an
SITUATION NOUVELLE, ANCIENNETE : 1 éch (IB 260), Ancienneté conservée.