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Article 1 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 3 septembre 1964 relatif au classement et à l'échelonnement indiciaires des personnels des services agricoles, des services ouvriers, des parcs automobiles et du service intérieur des établissements d'hospitalisation, de soins ou de cure publics.)

Article 1 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 3 septembre 1964 relatif au classement et à l'échelonnement indiciaires des personnels des services agricoles, des services ouvriers, des parcs automobiles et du service intérieur des établissements d'hospitalisation, de soins ou de cure publics.)


Les échelles indiciaires applicables aux chefs de culture et contremaîtres principaux des établissements d'hospitalisation, de soins et de cure publics sont fixées conformément au tableau joint en annexe III au présent arrêté qui détermine également la durée moyenne des services que doit accomplir dans chaque échelon un agent de valeur moyenne pour avoir accès à l'échelon supérieur.