Article Annexe AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 3 juillet 1979 fixant la liste des titres requis pour le recrutement des ingénieurs des établissements relevant du livre IX du code de la santé publique.)
Article Annexe AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 3 juillet 1979 fixant la liste des titres requis pour le recrutement des ingénieurs des établissements relevant du livre IX du code de la santé publique.)
Diplômes et titres figurant aux tableaux I et II ci-dessus.
Ingénieur de l'école nationale d'ingénieurs de Saint-Etienne.
Ingénieurs de l'école nationale d'ingénieurs de Belfort.
Ingénieur de l'école nationale d'ingénieurs de Brest.
Ingénieur de l'école nationale d'ingénieurs de Tarbes.
Ingénieur de l'école nationale d'ingénieurs de Metz.
Ingénieur électricien-mécanicien de l'école d'électricité et de mécanique industrielles de Paris (école Violet).
Ingénieur E.B.P. des industries électromécaniques de l'école Breguet (diplôme délivré jusqu'en 1965).
Ingénieur de l'école supérieure d'ingénieurs en électrotechnique et électronique (diplôme délivré depuis 1966).
Ingénieur électricien de l'école d'électricité industrielle de Paris (école Charliat).
Ingénieur de l'école spéciale de mécanique et d'électricité de Paris (école Sudria).
Ingénieur de l'école polytechnique féminine.
Ingénieur de l'école nationale supérieure d'horticulture de Versailles (diplôme délivré jusqu'en 1974).
Ingénieur ayant été reçu à un concours sur épreuves pour l'accès à l'emploi d'ingénieur subdivisionnaire organisé par l'association nationale d'études municipales ou par le centre de formation des personnels communaux.
Ingénieur des techniques horticoles de l'école nationale d'ingénieurs des travaux agricoles d'Angers (option horticulture).
Ingénieur de l'école nationale d'ingénieurs d'Alger - Maison-Carrée (diplômes délivrés de 1953 à 1963).
Ingénieur de l'école des élèves ingénieurs de marine.
Ingénieur de l'école des élèves officiers de marine.
Ingénieur diplômé de l'école des élèves officiers mécaniciens de la marine nationale.
Ingénieur de l'institut supérieur d'électronique du Nord.
Ingénieur de l'école française de radio-électricité et d'électronique de Paris.
Ingénieur de l'université de technologie de Compiègne (spécialité génie biologique).
Ingénieur de l'institut des sciences de l'ingénieur de Nancy.
Ingénieur de l'institut des sciences de l'ingénieur de Montpellier.
Ingénieur diplômé du centre d'études supérieures industrielles (CESI);
Ingénieur de l'école universitaire d'ingénieurs de Lille;
Ingénieur de l'Ecole nationale supérieure de physique de Marseille;
Ingénieur en matériaux de l'université Paris-XIII;
Ingénieur du centre universitaire des sciences et techniques de Clermont-Ferrand-II;
Ingénieur de l'école nationale supérieure des arts et industries textiles de Roubaix (ENSAIT);
Ingénieur de l'école supérieure d'ingénieurs en génie électrique Rouen (ESIGE);
I. - Belgique.
Grade légal d'ingénieur agronome de la faculté des sciences agronomiques (université catholique de Louvain), Louvain (Belgique).
Grade légal d'ingénieur agronome délivré par les facultés de sciences agronomiques de l'Etat de Gand et Gembloux (Belgique).
II. - Suisse.
Diplôme délivré par le polytechnicum (écoles polytechniques fédérales de Zurich et de Lausanne, Suisse).
Titre d'ingénieur technicien délivré par l'école supérieure, centre horticole de Lullier, technicum horticole de Lullier (anciennement Chateleine), 1254 Lullier, canton de Genève.
III. - Pays-Bas.
Landbouwkunding (IR) (ingénieur agronome), université de Wageningen (Pays-Bas).