Article Annexe AUTONOME MODIFIE, en vigueur du au (Arrêté du 3 juillet 1979 fixant la liste des titres requis pour le recrutement des ingénieurs des établissements relevant du livre IX du code de la santé publique.)
Article Annexe AUTONOME MODIFIE, en vigueur du au (Arrêté du 3 juillet 1979 fixant la liste des titres requis pour le recrutement des ingénieurs des établissements relevant du livre IX du code de la santé publique.)
TABLEAU I
Ingénieur de l'école polytechnique.
Ingénieur civil des ponts et chaussées (école nationale des ponts et chaussées).
Ingénieur civil des mines (école nationale supérieure des mines de Paris et école nationale supérieure des mines de Saint-Etienne).
Ingénieur des arts et manufactures (école centrale des arts et manufactures).
Ingénieur de l'école supérieure d'électricité.
Ingénieur de l'école centrale de Lyon.
Ingénieur civil de l'école nationale supérieure des télécommunications.
Ingénieur de l'école nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace.
Ingénieur diplômé de l'école navale.
Ingénieur de l'école nationale supérieure des techniques avancées.
Ingénieur civil de la métallurgie et des mines de l'école nationale supérieure de la métallurgie et de l'industrie des mines de Nancy.
Ingénieur civil du génie rural (école nationale du génie rural, des eaux et des forêts).
Ingénieur de l'armée de terre (option bâtiment et travaux publics) de l'école supérieure du génie militaire de Versailles.
Ingénieur de l'école spéciale des travaux publics, du bâtiment et de l'industrie (toutes options).
Ingénieur de l'école nationale supérieure d'arts et métiers (anciennement écoles nationales des arts et métiers d'Aix-en-Provence, Angers, Bordeaux, Châlons-sur-Marne, Cluny, Lille).
Ingénieur de l'école nationale supérieure des arts et industries de Strasbourg (ex-école nationale d'ingénieurs de Strasbourg).
Ingénieur de l'école nationale supérieure de géologie appliquée et de prospection minière de Nancy.
Diplôme d'architecte.
Ingénieur de l'école nationale supérieure d'hydraulique de Grenoble.
Ingénieur de l'école nationale supérieure d'électronique et de radioélectricité de Grenoble.
Ingénieur de l'école nationale supérieure d'électrotechnique et de génie physique de Grenoble.
Ingénieur de l'école nationale supérieure d'informatique et de mathématiques appliquées de Grenoble.
Ingénieur de l'institut industriel du Nord de la France.
Ingénieur électronicien de l'E.N.R.E.A. de l'école nationale de radiotechnique et d'électricité appliquée de Clichy (délivré jusqu'en juin 1975).
Ingénieur de l'école nationale supérieure de l'électronique et de ses applications.
Ingénieur de l'école nationale supérieure d'électricité et de mécanique de Nancy (ex-institut électrotechnique de Nancy).
Ingénieur de l'école nationale supérieure d'électronique et d'électromécanique de Caen.
Ingénieur de l'école nationale supérieure de mécanique et d'aérotechnique de Poitiers.
Ingénieur de l'école nationale supérieure d'électrotechnique, d'électronique, d'informatique et d'hydraulique de Toulouse (options électrotechnique, informatique ou hydraulique).
Ingénieur de l'école nationale supérieure de mécanique de Nantes (options constructions mécaniques et génie civil).
Ingénieur de l'institut national des sciences appliquées de Lyon (I.N.S.A.) (options génie civil et urbanisme, génie électrique, génie mécanique).
Ingénieur de l'institut national des sciences appliquées de Toulouse (I.N.S.A.) (options génie civil et urbanisme ou génie électrique).
Ingénieur de l'institut national des sciences appliquées de Rennes (I.N.S.A.) (options génie civil ou génie électrique).
Ingénieur de l'institut catholique d'arts et métiers de Lille.
Ingénieur de l'école catholique d'arts et métiers de Lyon.
Ingénieur du conservatoire national des arts et métiers (C.N.A.M.) de l'une des spécialités suivantes : constructions civiles ou génie civil, électricité, électrotechnique, mécanique, art appliqué aux métiers ou techniques industrielles de l'architecture, informatique, calculs automatiques, machines, moteurs à combustion interne, thermique (avec un certificat ou une valeur : constructions civiles, pour les trois dernières spécialités), géologie et électronique.
Ingénieur diplômé d'Etat (D.P.E.) du conservatoire national des arts et métiers de l'une des spécialités suivantes : constructions civiles, travaux publics, béton armé, constructions métalliques, eau et assainissement, électricité, mécanique, électromécanique, topographie, constructions mécaniques, machines.
Ingénieur diplômé, titulaire en outre du diplôme de l'institut d'études économiques et juridiques appliquées à la construction et à l'habitation du conservatoire national des arts et métiers (I.C.H.).
Ingénieur diplômé, titulaire en outre du diplôme de l'institut d'études économiques et juridiques appliquées à la construction et à l'habitation du conservatoire national des arts et métiers (I.C.H.).
Ingénieur civil des hautes études industrielles (école des hautes études industrielles de Lille).
Ingénieur diplômé de l'école nationale d'ingénieurs des travaux publics de l'Etat (diplôme délivré depuis 1968).
Ingénieur agronome.
Diplôme d'agronomie approfondie (horticulture et mise en valeur du paysage) délivré depuis 1973 par l'école nationale supérieure d'horticulture de Versailles.
Diplôme de l'école nationale supérieure d'horticulture de Versailles délivré depuis 1977.
Ingénieur de l'école nationale supérieure d'électronique et de radio-électricité de Bordeaux.
Ingénieur physicien de l'école supérieure de physique et de chimie industrielles de la ville de Paris.
Ingénieur des techniques de l'équipement rural (école nationale des ingénieurs des travaux ruraux et des techniques sanitaires de Strasbourg).
Ingénieur de l'école supérieure d'ingénieurs de Marseille (anciennement école d'ingénieurs de Marseille, école d'électricité industrielle de Marseille et école de radio-électricité et d'électronique de la chambre de commerce et d'artisanat de Marseille).