Article Annexe AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 28 décembre 1977 relatif aux avertissements devant figurer sur les récipients, emballages ou notices des produits cosmétiques et des produits d'hygiène corporelle)
Article Annexe AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 28 décembre 1977 relatif aux avertissements devant figurer sur les récipients, emballages ou notices des produits cosmétiques et des produits d'hygiène corporelle)
Substances vénéneuses.
Il est rappelé que les substances vénéneuses ne peuvent être utilisées dans les produits cosmétiques ou les produits d'hygiène corporelle que dans les conditions prévues par l'arrêté du ministre chargé de la santé.
SUBSTANCES
1. Acide acétique
MENTIONS
"Contient de l'acide acétique.
"Rincer après application.
(Ces mentions doivent être complétées par l'indication de la formule de la solution de rinçage, si elle n'accompagne pas le produit.)
SUBSTANCES
2. Acide thioglycolique, ses sels et ses esters (dans les produits pour friser, défriser ou onduler les cheveux).
MENTIONS
"Contient de l'acide thioglycolique.
"Après application, rincer soigneusement avec le produit neutralisant de rinçage.
Mention supplémentaire sur étiquette rouge :
"Ce produit ne peut être utilisé que pour friser, défriser ou onduler les cheveux ; tout autre emploi est dangereux.
(Les mentions doivent être complétées par l'indication des conditions d'emploi de la solution neutralisante de rinçage, qui accompagne obligatoirement le produit.)
SUBSTANCES
3. Acide thioglycolique, ses sels et ses esters (dans les dépilatoires ; dans les teintures capillaires et les lotions capillaires de prémise en forme).
MENTIONS
"Contient de l'acide thioglycolique.
"Rincer après obtention du résultat.
SUBSTANCES
4. Alcool butylique tertiaire trichloré
MENTIONS
"Contient du chlorobutanol.
SUBSTANCES
5. Ammoniaque (au-delà de 2 p. 100)
MENTIONS
"Contient de l'ammoniaque.
"Rincer après application.
SUBSTANCES
6. Argent (nitrate d')
MENTIONS
"Contient du nitrate d'argent.
SUBSTANCES
7. Chlorure de méthylène
MENTIONS
"Ne pas pulvériser en direction d'une flamme ou d'un corps incandescent.
SUBSTANCES
8. Diaminobenzène, leurs dérivés substitués à l'azote et leurs sels.
MENTIONS
"Contient un diaminobenzène.
"Bien rincer après application.
"Peut provoquer une réaction allergique ; il est conseillé de procéder à un essai de sensibilité par application sur un centimètre carré de peau ; ne pas utiliser s'il apparaît une rougeur dans les 48 heures suivant l'application.
"Ne pas employer pour la coloration des cils et des sourcils.
SUBSTANCES
9. Diaminophénols
MENTIONS
"Contient un diaminophénol.
"Bien rincer après application.
"Peut provoquer une réaction allergique ; il est conseillé de procéder à un essai de sensibilité par application sur un centimètre carré de peau ; ne pas utiliser s'il apparaît une rougeur dans les 48 heures suivant l'application.
"Ne pas employer pour la coloration des cils et des sourcils.
SUBSTANCES
10. Diaminotoluènes, leurs dérivés substitués à l'azote et leurs sels.
MENTIONS
"Contient un diaminotoluène.
"Bien rincer après application.
"Peut provoquer une réaction allergique ; il est conseillé de procéder à un essai de sensibilité par application sur un centimètre carré de peau ; ne pas utiliser s'il apparaît une rougeur dans les 48 heures suivant l'application.
"Ne pas employer pour la coloration des cils et des sourcils.
SUBSTANCES
11. Eau oxygénée
MENTIONS
"Correspond à une eau oxygénée à ... X p. 100.
"En cas de contact avec les yeux, les rincer immédiatement.
SUBSTANCES
12. Fluorés (dérivés)
MENTIONS
"Contient un dérivé fluoré.
SUBSTANCES
13. Formol (dans les préparations pour durcir les ongles)
MENTIONS
"Contient du formol.
"Protéger la cuticule et le pourtour de l'ongle, avant usage, par un corps gras.
SUBSTANCES
14. Formol (dans les produits pour soins buccaux et comme conservateur).
MENTIONS
"Contient du formol.
SUBSTANCES
15. Hexachlorophène
MENTIONS
"Contient de l'hexachlorophène.
"Ne pas employer pour les enfants de moins de 30 mois.
"Ne pas appliquer sur les muqueuses.
SUBSTANCES
16. Hydroquinone
MENTIONS
"Contient de l'hydroquinone." - "Bien rincer après application.
"En cas de contact avec les yeux, les rincer immédiatement.
"Ne pas employer pour colorer les cils et les sourcils.
SUBSTANCES
17. Mercurothiolate sodique
MENTIONS
"Contient du mercurothiolate sodique.
SUBSTANCES
18. Phénol
MENTIONS
"Contient du phénol.
SUBSTANCES
19. Phényl mercure (sels de)
MENTIONS
"Contient du phényl mercure.
SUBSTANCES
20. Potasse et lessive de potasse
MENTIONS
"Contient de la potasse.
"Eviter tout contact avec les yeux ; danger de cécité.
"Ne pas laisser à la portée des enfants.
SUBSTANCES
21. Pyrogallol
MENTIONS
"Contient du pyrogallol.
"En cas de contact avec les yeux, les rincer immédiatement.
"Ne pas employer pour colorer les cils et les sourcils.
SUBSTANCES
22. Résorcine (dans les teintures capillaires)
MENTIONS
"Contient de la résorcine.
"Bien rincer après application.
"En cas de contact avec les yeux, les rincer immédiatement.
"Peut provoquer une réaction allergique ; il est conseillé de procéder à un essai de sensibilité par application sur un centimètre carré de peau ; ne pas utiliser s'il apparaît une rougeur dans les 48 heures suivant l'application.
"Ne pas employer pour la coloration des cils et des sourcils.
SUBSTANCES
23. Résorcine (dans les lotions capillaires)
MENTIONS
"Contient de la résorcine.
"Peut provoquer une réaction allergique.
SUBSTANCES
24. Résorcine (dans les shampooings)
MENTIONS
"Contient de la résorcine.
"Bien rincer après application.
"Peut provoquer une réaction allergique.
SUBSTANCES
25. Soude et lessive de soude
MENTIONS
"Contient de la soude.
"Eviter tout contact avec les yeux ; danger de cécité.
"Ne pas laisser à la portée des enfants.
SUBSTANCES
26. Trichloroéthane
MENTIONS Colonne
"Ne pas pulvériser en direction d'une flamme ou d'un corps incandescent.
SUBSTANCES
27. Zinc (sulfophénate de)
MENTIONS Colonne
"Eviter tout contact avec les yeux.
Autres substances nécessitant une précaution d'emploi.
Les mentions suivantes doivent figurer pour les types de produits énumérés dans la colonne 2 :
SUBSTANCES
1. Acide borique
TYPES DE PRODUITS Colonne 2
Poudres pour l'hygiène corporelle.
MENTIONS Colonne 3
"Ne pas employer pour les enfants de moins de 30 mois.
SUBSTANCES Colonne 1
2. Dichlorophène
TYPES DE PRODUITS Colonne 2
Tous les types de produits
MENTIONS Colonne 3
"Contient du dichlorophène.
SUBSTANCES Colonne 1
3. Dihydroxyméthyl-1,3 thione-2 imidazolidine jusqu'à 2 p. 100.
TYPES DE PRODUITS Colonne 2
Tous les types de produits
MENTIONS Colonne 3
"Contient du dihydroxyméthyl-1,3 thione-2 imidazolidine.
SUBSTANCES Colonne 1
4. Dihydroxyméthyl-1,3 thione-2 imidazolidine jusqu'à 2 à 8 p. 100.
TYPES DE PRODUITS Colonne 2
Tous les types de produits
MENTIONS Colonne 3
"Contient du dihydroxyméthyl-1,3 thione-2 imidazolidine.
"Bien rincer après application.
SUBSTANCES Colonne 1
5. N,N'-dihydroxyméthylthiourée
TYPES DE PRODUITS Colonne 2
Tous les types de produits
MENTIONS Colonne 3
"Contient du N,N'-dihydroxyméthylthiourée.
"Bien rincer après application.
SUBSTANCES Colonne 1
6. N,N'-Di(morpholinométhyl) -4 thiourée
TYPES DE PRODUITS Colonne 2
Tous les types de produits
MENTIONS Colonne 3
"Contient du N,N'-Di(morpholinométhyl)-4 thiourée.
"Bien rincer après application.
SUBSTANCES Colonne 1
7. Ester monoglycérique de l'acide p-aminobenzoïque.
TYPES DE PRODUITS Colonne 2
Tous les types de produits
MENTIONS Colonne 3
"Contient de l'ester monoglycérique de l'acide p-aminobenzoïque.
SUBSTANCES Colonne 1
8. Hydrométhyl-1 thione-2 imidazolidine
TYPES DE PRODUITS Colonne 2
Tous les types de produits
MENTIONS Colonne 3
"Contient de l'hydroxyméthyl-1 thione-2 imidazolidine.
"Bien rincer après application.
SUBSTANCES Colonne 1
9. N-hydroxyméthyl thiourée
TYPES DE PRODUITS Colonne 2
Produits pour cheveux
MENTIONS Colonne 3
"Contient de la N-hydroxyméthyl thiourée.
"Bien rincer après application.
SUBSTANCES Colonne 1
10. Hydroxy-8 quinoléine et son sulfate
TYPES DE PRODUITS Colonne 2
Tous les types de produits
MENTIONS Colonne 3
"Ne pas employer pour les enfants de moins de 30 mois.
"Ne pas employer après les bains de soleil.
SUBSTANCES Colonne 1
11. Lanoline
TYPES DE PRODUITS Colonne 2
Tous les types de produits
MENTIONS Colonne 3
"Contient de la lanoline.
SUBSTANCES Colonne 1
12. N-(morpholinométhyl-4) thiourée
TYPES DE PRODUITS Colonne 2
Tous les types de produits
MENTIONS Colonne 3
"Contient de la N-(morpholinométhyl-4) thiourée.
"Bien rincer après application.
SUBSTANCES Colonne 1
13. Alpha-Naphtol
TYPES DE PRODUITS Colonne 2
Tous les types de produits
MENTIONS Colonne 3
"Contient de l'alpha-naphtol.
SUBSTANCES Colonne 1
14. Tribromosalicylanilide
TYPES DE PRODUITS Colonne 2
Tous les types de produits
MENTIONS Colonne 3
"Contient du tribromosalicylanilide."