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Article 1 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 28 décembre 1977 relatif aux avertissements devant figurer sur les récipients, emballages ou notices des produits cosmétiques et des produits d'hygiène corporelle)

Article 1 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 28 décembre 1977 relatif aux avertissements devant figurer sur les récipients, emballages ou notices des produits cosmétiques et des produits d'hygiène corporelle)


Lorsqu'un produit cosmétique ou un produit d'hygiène corporelle contient l'une des substances énumérées au tableau annexé au présent arrêté, le récipient, l'emballage ou la notice de ce produit doivent, dans les conditions prévues par le décret du 28 avril 1977 susvisé, comporter la mention indiquée audit tableau et correspondant à cette substance. Cette mention doit, dans tous les cas, être précédée soit du mot "important", soit des mots "précautions d'emploi".