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Article 1 AUTONOME ABROGE, en vigueur du
29/01/1974
au
30/12/2000
(Arrêté du 9 janvier 1974 relatif au personnel des garderies et jardins d'enfants)
Données brutes
Article 1 AUTONOME ABROGE, en vigueur du
29/01/1974
au
30/12/2000
(Arrêté du 9 janvier 1974 relatif au personnel des garderies et jardins d'enfants)
L'arrêté du 14 avril 1954 est abrogé.