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Article 16 AUTONOME ABROGE, en vigueur du
12/09/1976
au
20/08/1995
(Arrêté du 6 septembre 1976 relatif aux écoles de cadres de kinésithérapie)
Données brutes
Article 16 AUTONOME ABROGE, en vigueur du
12/09/1976
au
20/08/1995
(Arrêté du 6 septembre 1976 relatif aux écoles de cadres de kinésithérapie)
Les dispositions du présent arrêté sont applicables aux scolarités qui débuteront à partir d'octobre 1976 [*date*].