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Article 2 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 27 février 1989 FIXANT LA LISTE DES PRODUITS PREVUS A L'ART. 28-1 DU DECRET 83744 DU 11-08-1983 MODIFIE)

Article 2 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 27 février 1989 FIXANT LA LISTE DES PRODUITS PREVUS A L'ART. 28-1 DU DECRET 83744 DU 11-08-1983 MODIFIE)


L'arrêté du 15 juin 1987 relatif au même objet est abrogé.