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Article 1 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 22 février 1988 FIXANT LES CONDITIONS DEMANDEES AUX VEHICULES ET AUX INSTALLATIONS MATERIELLES AFFECTES AUX TRANSPORTS SANITAIRES TERRESTRES)

Article 1 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 22 février 1988 FIXANT LES CONDITIONS DEMANDEES AUX VEHICULES ET AUX INSTALLATIONS MATERIELLES AFFECTES AUX TRANSPORTS SANITAIRES TERRESTRES)


Les véhicules spécialement adaptés aux transports sanitaires terrestres des catégories C et D prévues à l'article 2 du décret n° 87-965 du 30 novembre 1987 répondent aux conditions minimales figurant à l'annexe I au présent arrêté.