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Article 2 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Arrêté du 26 janvier 1988 RELATIF AUX ETABLISSEMENTS AGREES POUR LA CURE DE DESINTOXICATION PREVUE AUX ART. L355-16 ET L355-19 DU CODE DE LA SANTE PUBLIQUE)

Article 2 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Arrêté du 26 janvier 1988 RELATIF AUX ETABLISSEMENTS AGREES POUR LA CURE DE DESINTOXICATION PREVUE AUX ART. L355-16 ET L355-19 DU CODE DE LA SANTE PUBLIQUE)


L'arrêté du 21 septembre 1971 fixant la liste des établissements agréés pour la cure de désintoxication prévue au livre III, titre VI du code de la santé publique est abrogé.