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Article 1 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 18 décembre 1991 FIXANT L'ECHELONNEMENT INDICIAIRE DES PERSONNELS DE REEDUCATION SURVEILLANTS-CHEFS DES SERVICES MEDICAUX DE LA FONCTION PUBLIQUE HOSPITALIERE ET MODIFIANT L'ARRETE DU 01-09-1989 MODIFIE RELATIF A L'ECHELONNEMENT INDICIAIRE DES PERSONNELS DE REEDUCATION DE LA FONCTION PUBLIQUE HOSPITALIERE)

Article 1 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 18 décembre 1991 FIXANT L'ECHELONNEMENT INDICIAIRE DES PERSONNELS DE REEDUCATION SURVEILLANTS-CHEFS DES SERVICES MEDICAUX DE LA FONCTION PUBLIQUE HOSPITALIERE ET MODIFIANT L'ARRETE DU 01-09-1989 MODIFIE RELATIF A L'ECHELONNEMENT INDICIAIRE DES PERSONNELS DE REEDUCATION DE LA FONCTION PUBLIQUE HOSPITALIERE)


L'échelle indiciaire applicable aux corps des personnels de rééducation surveillants-chefs des services médicaux de la fonction publique hospitalière est fixée conformément au tableau I annexé au présent arrêté.