Article 3 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 1 octobre 1991 RELATIF A LA FORMATION D'ADAPTATION A L'EMPLOI DES ADJOINTS DES CADRES HOSPITALIERS)
Article 3 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 1 octobre 1991 RELATIF A LA FORMATION D'ADAPTATION A L'EMPLOI DES ADJOINTS DES CADRES HOSPITALIERS)
Le directeur des hôpitaux au ministère des affaires sociales et de l'intégration est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.