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Article 1 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 5 septembre 1991 RELATIF A L'ECHELONNEMENT INDICIAIRE DES PERSONNELS TECHNIQUES DE LA FONCTION PUBLIQUE HOSPITALIERE)

Article 1 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 5 septembre 1991 RELATIF A L'ECHELONNEMENT INDICIAIRE DES PERSONNELS TECHNIQUES DE LA FONCTION PUBLIQUE HOSPITALIERE)


L'échelle indiciaire applicable au corps des ingénieurs hospitaliers est fixée conformément au tableau I annexé au présent arrêté.

L'échelle indiciaire applicable à l'emploi d'ingénieur général est fixée conformément au tableau II annexé au présent arrêté.